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Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
L’amendement n° 51 rectifié octies, présenté par MM. M. Weber, Vayssouze-Faure et Montaugé, Mme Daniel, MM. Kerrouche, P. Joly, Uzenat, Tissot et Cozic, Mmes Carlotti et Bonnefoy et M. Jacquin, est ainsi libellé : Après l’article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de douze mois après la promulgation de la p...
L’amendement n° 51 rectifié octies, présenté par MM. M. Weber, Vayssouze-Faure et Montaugé, Mme Daniel, MM. Kerrouche, P. Joly, Uzenat, Tissot et Cozic, Mmes Carlotti et Bonnefoy et M. Jacquin, est ainsi libellé : Après l’article 15 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de douze mois après la promulgation de la p...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 336.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 335.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 308 rectifié, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l'...
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié octies.
