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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Fonctionnement du syndicat des transports d'île-de-france
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 60 (2005-2006), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat relative au fonctionnement du syndicat des transports d'ile-de-France
- Proposition de loi N° 177 (2005-2006)
- Rapport N° 190 (2005-2006), au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur la proposition de loi (1 amendement)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Roger Karoutchi (5 interventions)
- Michel Billout (5 interventions)
- Philippe Dominati (2 interventions)
- Nicole Bricq (2 interventions)
- Jean-Jacques Hyest (2 interventions)
- Daniel Reiner (1 intervention)
