Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Evolution institutionnelle de la nouvelle-calédonie

Mots-clés

congrès départementalisation huit mayotte nouvelle-calédonie visait
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Examen du rapport
  • Examen des amendements aux textes de la commission
  • Désignation de candidats appelés à faire partied'une éventuelle commission mixte paritaire

Toutes les séances consacrées à ce dossier

  • Commission des lois : 24/06/2009 — 1ère réunion
  • Commission des lois : 07/07/2009 — 1ère réunion
  • Commission des lois : 15/07/2009 — 1ère réunion

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Christian Cointat (8 interventions)
  • Bernard Frimat (3 interventions)
  • Jean-Pierre Sueur (2 interventions)
  • Simon Loueckhote (2 interventions)
  • Louis-Constant Fleming (1 intervention)
  • Éliane Assassi (1 intervention)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org