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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Etat des comptes de la sécurité sociale
Organisation du dossier
- Audition de Mm. Jean-Louis deRoussen président du conseil d'administration et philippe georges directeur de la caisse nationale d'allocations familiales cnaf
- Audition de Mme Danièle Karniewicz présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés cnav
- Audition de M. Patrice Ract-madoux président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale cades
- Audition de M. Alain Gubian directeur financier de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale acoss
- Audition de M. Frédéric Van roekeghem directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie cnam et directeur de l'union nationale des caisses d'assurance maladie uncam
- Audition de M. Dominique Libault directeur de la sécurité sociale
- Examen du rapport d'information
- Auditions
- Audition de M. Frédéric Van roekeghem directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie uncam et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés cnam et de M. Jean-Marc Aubert directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la cnam
- Audition de Mm. Jean-Louis deRoussen président du conseil d'administration et hervé drouet directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales cnaf
- Audition de Mm. Pierre Burban président du conseil d'administration pierre ricordeau directeur et alain gubian directeur financier de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale acoss
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 27/06/2007 — 1ère réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 27/06/2007 — 2ème réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 27/06/2007 — 3ème réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 04/07/2007 — 1ère réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 04/07/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 19/07/2007 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 02/07/2008 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 02/07/2008 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 01/07/2009 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 01/07/2009 — 2ème réunion
- Commission des affaires sociales : 02/07/2009 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 08/07/2009 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Alain Vasselle (20 interventions)
- Guy Fischer (14 interventions)
- François Autain (13 interventions)
- André Lardeux (9 interventions)
- Sylvie Desmarescaux (7 interventions)
- Dominique Leclerc (5 interventions)
- Gisèle Printz (5 interventions)
- Louis Souvet (4 interventions)
- Christiane Demontès (4 interventions)
- Jean-Pierre Cantegrit (2 interventions)
- Marie-Thérèse Hermange (2 interventions)
- Raymonde Le Texier (2 interventions)
- Paul Blanc (2 interventions)
- Alain Gournac (1 intervention)
- Isabelle Debré (1 intervention)
- René Teulade (1 intervention)
- Jacky Le Menn (1 intervention)
- Claude Jeannerot (1 intervention)
- Isabelle Pasquet (1 intervention)
