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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Organisation des manifestations sportives et culturelles
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 80 (2011-2012), sur la proposition de loi modifiée par le Sénat tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles
- Texte adopté N° 104 (2011-2012), sur la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles
- Proposition de loi N° 333 (2011-2012), adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée commerciales et culturelles et aux spectacles vivants (6 amendements)
- Rapport N° 372 (2011-2012), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée commerciales et culturelles et aux spectacles vivants
- Texte de la commission N° 373 (2011-2012), sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée commerciales et culturelles et aux spectacles vivants (9 amendements)
- Rapport N° 418 (2011-2012), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles
- Texte de la commission mixte paritaire N° 419 (2011-2012), sur la proposition de loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Dominique Gillot (1 intervention)
- Michel Le Scouarnec (1 intervention)
- Jean-Claude Requier (1 intervention)
- Claude Domeizel (1 intervention)
- Sophie Primas (1 intervention)
- Nathalie Goulet (1 intervention)
- Marie-Christine Blandin (1 intervention)
