Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Thématique : renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des dom
Organisation du dossier
- Audition de Mme Isabelle Chmitelin directrice de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer odeadom et de M. Tanneguy Bruté de rémur chef du service « grandes cultures »
- Audition de M. Alain Joly chef de la mission de liaison et de coordination pour l'outre-mer au ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt
- Audition de M. Hervé daMoiseau président M. Jean-Claude Cantorné vice-président M. Luc Domergue conseil du cirt-dom M. Gérard Bally délégué général d'eurodom
- Audition de M. Arnaud Martrenchar chef du département des politiques agricoles rurales et maritimes du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer dégéom
- Audition de M. Jean-Bernard deRly guadeloupe de M. Jérôme Isautier la réunion de Mme Claudine Neisson-vernant martinique et de M. Ernest Prévot guyane dirigeants de distilleries indépendantes
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Gérard César (4 interventions)
- Jacques Gillot (4 interventions)
- Maurice Antiste (2 interventions)
- Jeanny Lorgeoux (1 intervention)
- Jacqueline Farreyrol (1 intervention)
- Jean-Étienne Antoinette (1 intervention)
