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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Discussion d'une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
- Suite de la discussion d'une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
- Proposition de résolution européenne
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Joël Labbé (7 interventions)
- Sophie Primas (4 interventions)
- Michel Le Scouarnec (3 interventions)
- Gérard Bailly (2 interventions)
- Jean Bizet (2 interventions)
- Yannick Vaugrenard (2 interventions)
- Michel Raison (2 interventions)
- Philippe Bonnecarrere (2 interventions)
- Patricia Morhet-Richaud (2 interventions)
- Michel Billout (2 interventions)
- Alain Chatillon (2 interventions)
- Martial Bourquin (2 interventions)
- François Fortassin (2 interventions)
- Daniel Raoul (2 interventions)
- Franck Montaugé (2 interventions)
- Marie-Noëlle Lienemann (2 interventions)
- Philippe Leroy (1 intervention)
- Jean-François Longeot (1 intervention)
- Bruno Sido (1 intervention)
- Daniel Dubois (1 intervention)
- Daniel Gremillet (1 intervention)
- Valérie Létard (1 intervention)
- Élisabeth Lamure (1 intervention)
- Jean-Jacques Lasserre (1 intervention)
- David Rachline (1 intervention)
