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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020
Organisation du dossier
- Audition de Mm. Jérôme Brouillet et salvatore serravalle secrétaires généraux adjoints des affaires européennes
- Audition de Mm. Philippe Léglise-costa ambassadeur représentant permanent timothée truelle conseiller pêche outre-mer et politique maritime intégrée pêche et des questions outre-mer Mme Marjorie Thomas conseillère acp M. Florent Guérin adjoint à la politique régionale de cohésion pour les rup à la représentation permanente de la france auprès de l'union européenne
- Entretien avec m. younous omarjee président de la commission du développement régional au parlement européen
- Entretien avec mme carole mancel-blanchard conseillère au cabinet de mme élisa ferreira commissaire européenne à la cohésion et aux réformes
- Audition de Mm. Jean-Pierre Philibert président de la fedom laurent renouf directeur des affaires économiques et fiscales mmes justine bertheau chargée de mission pacifique et mélinda jerco chargée de mission antilles guyane saint-pierre-et-miquelon à la fédération des entreprises des outre-mer fedom
- Audition en visioconférence de Mm. Olivier Rivière premier vice-président du conseil régional de la réunion et patrick guillaumin directeur général adjoint des affaires européennes des fonds structurels et de l'expérimentation de la région la réunion
- Audition en visioconférence de Mm. Olivier Rivière premier vice-président du conseil régional de la réunion et patrick guillaumin directeur général adjoint des affaires européennes des fonds structurels et de l'expérimentation de la région
- Audition de M. Emmanuel Berthier directeur général des outre-mer dgom
- Audition de Mm. Guy Losbar premier vice-président du conseil régional de la guadeloupe président de la commission ad hoc octroi de mer et jean-louis boucard directeur général des services en visioconférence et de Mm. Denis Céleste directeur général adjoint des services en charge du développement économique et fritz jalet directeur de la fiscalité
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Délégation sénatoriale aux outre-mer : 16/01/2020 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale aux outre-mer : 23/01/2020 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale aux outre-mer : 04/02/2020 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale aux outre-mer : 06/02/2020 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale aux outre-mer : 27/02/2020 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Dominique Théophile (10 interventions)
- Vivette Lopez (7 interventions)
- Gilbert Roger (6 interventions)
- Victorin Lurel (5 interventions)
- Gérard Poadja (4 interventions)
- Jean Bizet (3 interventions)
- Guillaume Arnell (3 interventions)
- Michel Magras (2 interventions)
- Gisèle Jourda (2 interventions)
- Viviane Artigalas (1 intervention)
- Jean-François Rapin (1 intervention)
- Thani Mohamed Soilihi (1 intervention)
- Victoire Jasmin (1 intervention)
- Lana Tetuanui (1 intervention)
- Maurice Antiste (1 intervention)
- Georges Patient (1 intervention)
