Interventions sur "sport"

...es de l’ordre ne font pas assez de séances d’entraînement au tir. Il y a plus d’une dizaine d’années, le temps de formation de nos agents a été réduit à six mois, avant d’être porté à huit mois puis, cette année, à douze mois. Il faut adapter en conséquence le nombre de séances de tir. Il y a plusieurs sujets. En milieu urbain, il n’est pas toujours facile de trouver de la disponibilité. Le transport et les plages horaires posent aussi problème, et nous manquons de stands de tir. Étant élu d’une ville où des refus d’obtempérer ont fait plusieurs victimes, je suis partisan d’un effort particulier sur ce point. J’émets toutefois un avis défavorable sur cet amendement, car il ne m’appartient pas de lever le gage.

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, cette année, la mission « Sport, jeunesse et vie associative » ne comporte aucune mesure nouvelle de grande ampleur, mais elle voit ses dispositifs existants renforcés. La mission bénéficie ainsi d’une hausse notable de ses crédits, de 5, 8 %, soit exactement 100 millions d’euros de plus que l’année dernière. Avant l’examen de la mission, j’aimerais rappeler que les actuelles crises énergétique et inflationniste affectent dur...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, l’examen des crédits consacrés au sport conduit à des conclusions différentes, selon que l’on regarde l’année 2023 ou les années 2024 et 2025. À court terme, on peut estimer que le monde du sport a plutôt bien résisté à la crise sanitaire. Le projet de loi de finances pour 2023 reconduit plusieurs dispositifs utiles, comme le Pass’Sport ou le plan en faveur du développement des équipements de proximité. Par ailleurs, l’Institut natio...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, la mission « Sport, jeunesse et vie associative » dans le projet de loi de finances pour 2023 enregistre une croissance de 5, 8 % du budget prévu, pour atteindre 1 822, 2 millions d’euros en crédits de paiement. Cette hausse se concentre principalement sur les politiques dédiées à l’engagement des jeunes, la poursuite du plan en faveur des équipements sportifs de proximité et, enfin, l’organisation des jeux Olympiq...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, nous entamons l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Sport, jeunesse, vie associative : de toutes les missions du projet de loi de finances, celle-ci est certainement la plus fourre-tout, mais, ne nous y trompons pas, cette architecture budgétaire large ne doit rien au hasard. Elle traduit une volonté politique claire et assumée d’empêcher l’émergence d’une réelle politique d’éducation populaire tournée vers l’émanci...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, dix mois avant la Coupe du monde de rugby et vingt mois avant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, l’État augment les moyens financiers en faveur du sport. En témoigne l’augmentation de 5, 1 % des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », qui atteignent 1, 82 milliard d’euros en crédits de paiement. Ces moyens financiers permettent de poursuivre l’accès des jeunes à la pratique sportive, avec le Pass’Sport, un dispositif pertinent qui porte ses fruits et que nous devons amplifier. Je me réjouis donc de son extension à de nouve...

...s pour avis, Jean-Jacques Lozach et Jacques-Bernard Magner, de la qualité de leur travail. Je commencerai par faire quelques remarques générales sur les crédits globaux de cette mission pour 2023, qui connaissent une hausse de 5, 8 % des crédits de paiement, soit 1, 8 milliard d’euros, et une baisse de 10, 8 % des autorisations d’engagement, soit 1, 5 milliard d’euros. C’est le programme 219, « Sport », dont les autorisations d’engagement sont en baisse de 22 %, qui est préoccupant pour les années à venir. Rappelons que le plan de relance complétait pour 2021 et 2022 les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » de 330 millions d’euros supplémentaires, lesquels disparaissent en 2023. Les crédits de cette mission sont donc en baisse de 200 millions d’euros. Permettez-moi à...

... dispositifs absolument nécessaires à leur bon déroulement.² Pour commencer, je tiens à saluer l’esprit de responsabilité des collectivités, qui ont accepté de prendre à leur charge une grande partie des surcoûts de construction de plusieurs équipements. Pour obtenir les jeux, ses futurs organisateurs avaient pris notamment des engagements très fermes sur la réalisation d’infrastructures de transport, qui devaient permettre une circulation aisée et une consommation de carbone réduite. À 610 jours de l’ouverture des jeux Olympiques, il faut reconnaître avec honnêteté que ces engagements ne seront définitivement pas tenus. De toutes les lignes de transport prévues dans le dossier de la candidature parisienne, une seule sera disponible pour les jeux. Il a donc été décidé de mettre en œuvre, da...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, les crédits de la mission que nous examinons aujourd’hui interpellent à plusieurs égards selon le prisme par lequel nous décidons de les aborder : court terme ou long terme, performances de haut niveau ou sport pour tous, abondement général ou capillarité dans les territoires. Dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques, ainsi que des prochaines échéances sportives majeures, le budget général augmente de 5, 8 %, ce qui est inédit. C’est bien évidemment une nouvelle réjouissante. De même, nous nous devons de saluer le retour d’un ministère des sports de plein exercice, dans la perspective ...

...spensable de prévention du surpoids et de l’obésité, mais également de réussite scolaire et d’épanouissement personnel. Aussi, nous saluons les démarches du Gouvernement visant à encourager les Français, notamment la jeunesse, à prendre goût à l’activité physique, grâce à la généralisation des trente minutes quotidiennes dans toutes les écoles, l’expérimentation de deux heures supplémentaires de sport pour les collégiens et l’extension du Pass’Sport à 800 000 étudiants boursiers à la rentrée 2022. Le sport, qui permet cet épanouissement personnel physique et psychique, qui développe le goût de l’effort, de la persévérance, le respect des règles, des arbitres, des éducateurs et des adversaires, est un excellent vecteur de fraternité, nécessaire à la cohésion sociale. C’est également un excelle...

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, je concentrerai mon propos sur le programme « Sport », tandis que mon collègue Cédric Vial traitera du programme « Jeunesse et vie associative ». Le projet de loi de finances pour 2023 prévoit, il est vrai, une hausse des crédits accordés au sport. Cependant, cette montée en puissance doit beaucoup à la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Pour autant, avec 1, 1 milliard d’euros prévus pour 2023, les moyens alloués au sport ...

Le sport, comme toutes les activités humaines, a sa part de responsabilité dans le réchauffement climatique, surtout quand on considère les consommations énergétiques ; et il sera durement frappé par ce phénomène. La plupart de nos gymnases, de nos salles de sport et de nos dojos ont été construits au siècle passé, à une époque où l’on bâtissait vite, mais aussi – il faut le dire – assez mal. Ces équipe...

Cet amendement vise à déplafonner le prélèvement sur les paris sportifs en ligne. Je rappelle que les deux tiers du produit des trois taxes affectées aux sports échappent, dans les faits, au sport. Par cet amendement comme par le suivant, nous interrogeons la structure même du budget du ministère des sports, constitué à la fois de crédits budgétaires et de crédits extrabudgétaires. On imagine mal que le budget de la défense dépende totalement d’un prélèvement s...

Cet amendement a pour objet non pas la taxe sur les paris sportifs en ligne, mais la taxe Buffet, c’est-à-dire le prélèvement sur les droits de retransmission télévisée. Bien entendu, nous regrettons la diminution de la recette attendue de cette taxe, d’autant qu’elle symbolise en quelque sorte la solidarité entre le sport amateur et le sport professionnel. On le sait, cette baisse est le résultat de la fameuse affaire Mediapro, qui s’est ajoutée à la crise ...

Le sport n’est pas plus épargné que les autres domaines de la société par le fléau des violences sexistes et sexuelles. Plusieurs affaires particulièrement graves ont ainsi défrayé la chronique ces derniers mois et ces dernières années, jetant une lumière crue sur des pratiques inacceptables, qui doivent être éradiquées du monde du sport. De manière plus inquiétante encore, une enquête menée en Seine-Sai...

En juillet 2021, le WWF publiait, avec le soutien du ministère des sports, un rapport majeur sur les menaces que le réchauffement climatique fait peser sur les pratiques sportives. Dans un scénario de réchauffement de l’ordre de 2 degrés, les sportifs pourraient perdre jusqu’à deux mois de pratique : ils seraient privés de vingt-quatre jours de sport en raison de la hausse des températures. Ce rapport mentionne aussi l’impact évident du réchauffement sur les pratiqu...

Par cet amendement, nous proposons de doubler les crédits supplémentaires accordés à l’Agence française de lutte contre le dopage. Nous souhaitons, ce faisant, appeler l’attention du Sénat sur le problème du dopage dans le sport amateur. Dans le sport professionnel, ce fléau est aujourd’hui bien connu. En revanche, dans le sport amateur, la culture du dopage reste mal cernée ; or elle est catastrophique, non seulement en termes éthiques, mais surtout en termes de santé. Les jeunes, très tôt, prennent l’habitude de consommer des produits dopants et, par la suite, cette addiction ne les lâche plus. Voilà pourquoi nous so...

...térêt général, bien des questions demeurent quant à l’accueil. §Toutefois, ces questions sont d’ores et déjà soulevées et – Mme la secrétaire d’État l’a elle-même indiqué – nous aurons à en débattre avant de nous prononcer sur ce sujet. Pour l’ensemble de ces raisons, je sollicite le retrait de ces deux amendements. L’amendement n° II-263 vise à accélérer la rénovation énergétique des bâtiments sportifs. J’approuve cet objectif, mais une telle ouverture de crédits trouverait davantage sa place dans la mission « Écologie, développement et mobilités durables », ou encore dans la mission « Cohésion des territoires ». C’est pourquoi je demande le retrait de cet amendement. Monsieur Lozach, j’en viens à vos deux amendements d’appel – à mon sens, c’est bien de cela qu’il s’agit. L’amendement n° I...

Mon intervention portera sur l’ensemble des amendements relatifs au programme « Sport ». Et rassurez-vous, je serai bref ! L’Agence nationale du sport, chargée du financement et du soutien au sport d’élite et de proximité, est essentiellement financée par trois taxes affectées : la taxe sur les paris sportifs, la taxe sur les jeux de hasard et la taxe Buffet. Le plafond de la taxe Buffet avait été porté à son maximum, puisque son rendement prévisionnel s’élevait par le passé à 7...

Lors de l’examen de la première partie du PLF, nous avions proposé d’augmenter la taxe sur les paris sportifs, mais cela avait été rejeté, y compris par la majorité sénatoriale… Pour ma part, je veux m’inscrire en faux contre les propos de mes collègues : je remercie Mme la ministre des sports de ses explications, même si elles ont été un peu longues, sur mes amendements. J’ai apprécié son effort. Je remercie également la commission de son avis de sagesse sur l’amendement n° II-264. La lutte contre ...