Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires d'Édouard Courtial
- Ouvertures de casinos (9 interventions)
- Comment repenser la politique familiale en france (4 interventions)
- Statut de citoyen sauveteur (3 interventions)
- Loi de finances pour 2020 (3 interventions)
- Influenceurs sur les réseaux sociaux (3 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (2 interventions)
- Orientation des mobilités (2 interventions)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire (2 interventions)
- Agence nationale de la cohésion des territoires (2 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Suppression de la possibilité de rachat par le dirigeant après le dépôt de bilan (2 interventions)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république algérienne démocratique et populaire (2 interventions)
- Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales (2 interventions)
- Protection sociale globale (2 interventions)
- Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce (2 interventions)
- Mesures de justice sociale (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (2 interventions)
- Crise du logement que connaît notre pays et manque d'ambition de la politique de la ville (2 interventions)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre le gouvernement de la république française et l'organisation des nations unies représentée par le mécanisme international impartial et indépendant pour la syrie (2 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (2 interventions)
- Encadrement des centres de santé (2 interventions)
- Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (1 intervention)
- « pour la france les nouvelles routes de la soie : simple label économique ou nouvel ordre mondial ? » (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2019 (1 intervention)
- Port du voile intégral dans l'espace public (1 intervention)
- Interdiction de l'usage des lanceurs de balles de défense (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales (1 intervention)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 21 et 22 mars 2019 (1 intervention)
- Délégations parlementaires aux droits des enfants (1 intervention)
- Audition de mme sylvie bermann ambassadeur de france ancien ambassadeur en fédération de russie (1 intervention)
- Situation sécuritaire de leurs pays et sur les suites attendues du sommet de pau du 13 janvier 2020 (1 intervention)
- Russie (1 intervention)
- Audition de mm. pierre-marie girard directeur international de l'institut pasteur et amadou sall directeur de l'institut pasteur de dakar référent de l'union africaine pour la crise du covid-19 sur la pandémie de covid-19 en afrique en téléconférence (1 intervention)
- Perspectives de la saison estivale notamment pour les activités touristiques et culturelles au regard de la situation liée à l'épidémie (1 intervention)
- Don de chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la république française la région flamande et la région wallonne relative à l'aménagement de la lys mitoyenne entre deûlémont en france et menin en belgique (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2021 (1 intervention)
- Alimentation locale et durable (1 intervention)
- Garantie du respect de la propriété immobilière contre le squat (1 intervention)
- Projet de loi autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (1 intervention)
- Contrat d'objectifs et de moyens com de france médias monde (1 intervention)
- Accord de commerce et de coopération entre le royaume-uni et l'union européenne (1 intervention)
- Audition de m. eric trappier président-directeur général de dassault aviation (1 intervention)
- Veolia-suez : quel rôle doit jouer l'état stratège pour protéger notre patrimoine industriel (1 intervention)
- Actualisation de la loi de programmation militaire 2019-2025 (1 intervention)
- Recours pour excès de pouvoir des parlementaires (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 -audition du général d'armée pierre schill chef d'état-major de l'armée de terre (1 intervention)
- Trois ans après la loi « asile et immigration » quel est le niveau réel de maîtrise de l'immigration par les pouvoirs publics (1 intervention)
- Déplacement en espagne du 17 au 20 novembre 2021 (1 intervention)
- Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques (1 intervention)
- Bilan de la politique éducative française (1 intervention)
- élection présidentielle dans le contexte lié à l'épidémie de covid-19 et amélioration des conditions sanitaires d'organisation des élections législatives (1 intervention)
- Enseignement professionnel (1 intervention)
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et la cour pénale internationale sur l'exécution des peines prononcées par la cour (1 intervention)
- Défense extérieure contre l'incendie et territoires ruraux (1 intervention)
- Génocide ukrainien de 1932-1933 (1 intervention)
- Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l'étranger (1 intervention)
