Questions diverses

Quelques informations diverses, mes chers collègues, avant notre table-ronde. Dans l'agenda actualisé envoyé hier par mail et qui figure également sur le site du Sénat, sur la page de la Délégation aux entreprises, vous noterez le projet d'organiser deux déplacements à Paris le jeudi 27 février : Station F, d'une part, et l'école de cuisine d...

J'en termine avec nos prochains rendez-vous. Mardi prochain à 14h15 nous assurons avec Pascale Gruny une conférence de presse sur le rapport sur la transition numérique des PME, à laquelle vous êtes bien sûr conviés. Le mardi 16 juillet à 14h45 nous aurons une réunion conjointe avec le groupe d'amitié France-Royaume-Uni sur les conséquences d...

Un rapide mot sur la suite des travaux de la Délégation. Madame Gruny travaille actuellement sur le rapport sur la numérisation des PME-TPE, que nous présenterions entre mai et début juin. Nous aimerions visiter, à ce titre, la Station F, le plus grand campus de start-ups au monde créé en juin 2017, et y présenter le rapport. Trois dates s'offr...

Nous pourrions éventuellement adapter en accueillant ceux et celles qui le souhaitent jeudi dans la matinée ou la journée. Concernant le projet de déplacement dans les Alpes-Maritimes, je laisse Madame Estrosi-Sassone nous exposer l'éventuel programme.

Aussi, nous sommes invités par la CILAS au Salon International de l'Aéronautique et de l'Espace au Bourget du 17 au 23 juin. La Commission des Affaires économiques s'y rendra comme chaque année, sûrement le mercredi 19 juin pendant une demi-journée. Nous pourrions ainsi y rencontrer des entreprises du secteur de l'aéronautique et de l'aérospati...

Pour ce qui est de notre prochaine réunion, elle aura lieu le 7 mars prochain, et notre prochain déplacement aura lieu dans le Val d'Oise, le 14 mars. Je vous remercie. La réunion est close à 10 h 10.

Nous allons vous proposer de signer une proposition de résolution, suite au rapport de Monsieur Danesi établi conjointement par notre délégation et la Commission des Affaires Européennes, visant à revenir sur des surtranspositions réglementaires préjudiciables aux entreprises. Nous avons obtenu un débat en séance sur ce sujet le 31 octobre. Ent...

Nous avons prévu de proposer à la délégation de s'y rendre le jeudi 29 novembre. Nous vous ferons parvenir le programme dès que possible. Si vous en avez l'opportunité, je vous encourage à venir car c'est un évènement intéressant pour notre délégation. La réunion est close à 10 h 30.

Au titre des questions diverses, je voudrais vous rendre compte de la réunion du bureau de notre délégation qui s'est tenue la semaine dernière. Pour assurer le suivi des travaux déjà effectués par la délégation, le bureau appuie la demande que j'ai faite, au nom de la délégation, avec M. Jean Bizet, président de la commission des affaires eur...

Le bureau de la délégation a par ailleurs appuyé le projet de lancer une étude d'impact sur le bonus/malus sur les contributions patronales à l'assurance-chômage qu'envisage le Gouvernement pour décourager l'abus du recours aux CDD. Cette forme de taxation des contrats courts est prévue par la loi pour la liberté de choisir son avenir professio...

Lors des déplacements en entreprise de la délégation, et notamment à l'usine du groupe Loc Maria, qui fabrique les gavottes dans les Côtes-d'Armor, ou chez Valrhona, dans la Drôme, le bien-être au travail des salariés est apparu comme un constituant important de la santé des entreprises.

Je vous remercie et vous donne rendez-vous pour la prochaine réunion de la délégation jeudi 25 octobre, pour entendre une communication de M. Martial Bourquin sur les principales avancées obtenues en Commission mixte paritaire du projet de loi ELAN concernant la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs et un compte rendu, par notre c...

Je voudrais vous informer également de l'avancée du projet que nous avons élaboré en commun avec la Commission des affaires européennes sur les obligations qui s'imposent aux entreprises françaises et qui sont plus contraignantes que les directives européennes qu'elles transposent. Nous lançons donc une consultation auprès des entreprises pour ...

Il faut distinguer les seuils sociaux et les autres. Mais je pense que le sujet reviendra lors des discussions sur le projet de loi PACTE. Je dois vous dire une dernière chose au sujet de nos futurs déplacements. Un peu moins de vingt départements ont été visités jusqu'à présent. Nous envisageons deux déplacements, probablement un en février et...

Alternativement, Martine Berthet nous proposait de nous accueillir en Savoie. C'est un département aussi très intéressant car il a une grande diversité d'entreprises dont Poma qui est bien connue.

Nous avons en effet beaucoup à apprendre de ce qui se passe chez nos voisins immédiats mais nos déplacements doivent tenir compte des contraintes budgétaires.

Je retiens bien volontiers vos propositions pour les examiner. Merci pour vos remarques et d'avoir participé à notre première réunion de 2018. Notre prochain déplacement devrait se faire le 12 février.

Je ne l'ai pas encore reçu mais vous tiendrai au courant si ce courrier m'arrivait. La réunion est close à 10 h 00.

Le projet de loi qui devait créer le « droit à l'erreur » pour les entreprises n'a finalement pas été présenté en conseil des ministres en juillet, comme prévu initialement. Le Gouvernement vient d'annoncer qu'il serait finalement présenté en conseil des ministres dans une semaine. Le texte a changé de nom et s'intitule désormais « projet de lo...

Il comprendra des dispositions en matière de construction, de logement, de numérique, d'environnement, destinées à améliorer la relation entre l'administration et les administrés... En matière de simplification, il devrait effectivement poser le principe du droit à l'erreur ainsi qu'élargir les dispositifs de guichet unique et le champ du « Dit...