Interventions d'Élisabeth Lamure

Mes chers collègues, c'est un grand honneur pour moi de présider pour les trois ans à venir aux destinées de la délégation aux entreprises et je vous remercie chaleureusement de la confiance que vous me faites. Dans l'immédiat, et pour nous mettre en ordre de marche, nous devons procéder à la désignation des membres du bureau de la délégation....

Le Bureau de la délégation aux entreprises est donc ainsi constitué du Président, Élisabeth LAMURE ; des vice-présidents, François AUBEY, Jean-Pierre BOSINO, Martial BOURQUIN, Nicole BRICQ, Olivier CADIC, Philippe DOMINATI, Alain JOYANDET, Hermeline MALHERBE, Jean-Vincent PLACÉ et Sophie PRIMAS ; et des secrétaires, Gilbert BOUCHET, Serge DASSA...

La délégation ne disposera pas d'un budget propre mais sera budgétairement rattachée à la direction de l'initiative parlementaire et des délégations. Il nous sera possible de mobiliser des crédits pour les actions que nous envisagerons. Elle est toutefois dotée de son propre secrétariat, qui fonctionne d'ores et déjà comme vous pouvez le consta...

Il s'agit, et vous avez raison de le souligner, d'un sujet important et nous irons à la rencontre des entrepreneurs de ces régions transfrontalières.

Vous faites référence à juste titre au sujet des électro-intensifs sur lequel nous pourrons éventuellement avoir des échanges de vues avec les autres commissions concernées et saisies au fond, car, je le répète, il n'existe pas de barrière entre nos travaux respectifs.

La question des métropoles est majeure, notamment dans le Rhône, mais elle relève davantage de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. C'est pourquoi je vous propose que nous nous rapprochions de son président, Jean-Marie Bockel, qui pourra décider avec ses collègues de se saisir ou non de ce sujet.

Nous avons effectivement tout intérêt à aller sur le terrain et à privilégier les rencontres, davantage que les auditions auxquelles nous somment habituées dans nos commissions respectives. Rencontrer les entreprises qui réussissent est un moyen de montrer l'exemple de ce qui peut fonctionner dans notre pays, sans négliger évidemment les urgenc...

Nous pourrions effectivement envisager un ciblage particulier sur le secteur de l'industrie automobile, car c'est tout un tissu d'entreprises qui est concerné par cette chaîne industrielle. En revanche, le CICE relève prioritairement de la commission des finances.

La composition de notre délégation par commission est la suivante : huit membres de la commission des affaires économiques, cinq membres de la commission des affaires étrangères, onze membres de la commission des affaires sociales, cinq membres de la commission du développement durable, quatre membres de la commission des lois, cinq membres de ...

Le président de la CGPME est souvent entendu en audition et il me semble que la délégation aux entreprises doit dans un premier temps donner la priorité au contact direct avec les entrepreneurs sur le terrain.

L'accompagnement des entreprises à l'export entre tout à fait dans le champ de compétences de notre délégation.

La matière qui nous réunit est en effet très riche et nous devrons faire des choix pour ne pas nous disperser. Je vous propose deux priorités immédiates pour le début de l'année 2015 : étudier une mesure précise du projet de loi Macron et engager un travail sur la simplification des normes. Nous pourrons ensuite élaborer un programme de travail...

C'est bien parce que je partage votre volonté de cibler nos travaux que je vous propose cette étude complémentaire sur l'impact du projet de loi Macron sur le secteur du commerce et de la distribution.

Nous avons en effet beaucoup de travail devant nous. Je vous propose de commencer par les deux priorités que j'ai évoquées, le sondage et l'étude d'impact complémentaire sur le projet de loi Macron, puis de dresser collectivement un programme de travail. Nous nous retrouverons le 17 décembre, à 12 h 30. Entretemps, je vous invite à nous faire p...

Mme Élisabeth Lamure. Je souhaite évoquer la simplification administrative.

Les professionnels du tourisme sont affectés par l’empilement des normes, qui s’est accentué ces dernières années et devient une source d’inquiétude croissante pour ce secteur. Les professionnels du tourisme, en particulier ceux de l’hôtellerie de plein air, dont la clientèle est très sensible au prix, doivent faire face aux effets conjugués de...

Mme Élisabeth Lamure. Monsieur le ministre, nous partageons en effet le même constat, mais l’article 31 bis du projet de loi d’habilitation prévoit justement de créer un cadre réglementaire pour les aires d’accueil de camping-cars. C’est un règlement supplémentaire, et non une simplification ! Les intentions ne sont pas toujours suivies d’effet...

De quel montant ?

Exact !

La mission « Économie » est historiquement constituée par de trois programmes : le programme 134 « Développement des entreprises et du tourisme », le programme 220 « Statistiques et études » et le programme 305 « Pilotage de l'économie française ». Sur le programme 134, sont retracés les crédits permettant de faire fonctionner un certain nombr...