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Monsieur le Président, nous vous avions déjà entendu avant l'été à la suite de la Conférence énergétique et avons aujourd'hui l'occasion de vous entendre de nouveau, cette fois sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Dans votre propos liminaire, vous nous direz si le texte adopté par l'Assemblée nation...
Merci Messieurs pour votre rapport et vos éclairages.
Monsieur le Président, j'ai entendu que le secteur du bâtiment avait le sourire avec le projet de loi « Macron », peut-être est-ce aussi le cas avec le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. On annonce en effet que ce texte permettrait de développer très fortement l'activité et l'emploi dans votre secteur.
Notre président, Jean-Claude Lenoir, est à Lima, pour la Conférence sur le climat. Mme Marylise Léon va nous présenter la position et les propositions du syndicat CFDT sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour une croissance verte. Vous êtes, à la CFDT, en charge de la négociation sur la réforme du dialogue social, mais vo...
Nous entendons M. Jacky Chorin, représentant de Force Ouvrière, membre du Conseil économique, social et environnemental, et également membre suppléant du Conseil national de la transition écologique (CNTE). Votre carrière se déroule à EDF et vous êtes très impliqué dans les sujets relevant de la transition énergétique. En quoi ce projet de loi ...
Merci pour ces propos effectivement très pragmatiques.
Volontiers, nous l'étudierons.
Bienvenue à Alexandre Grillat, secrétaire national de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) chargé de l'énergie. Votre carrière professionnelle se déroule au sein d'EDF, et vous avez également été en pointe lors des débats sur la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur). Quel...
Le transport relève de la compétence de la commission du développement durable.
Merci pour la clarté de votre exposé et de vos réponses.
Vous êtes, madame Cailletaud, ingénieur à EDF, membre du Conseil économique, social et environnemental pour la CGT et membre suppléant du Conseil national de la transition écologique.
Je vous remercie pour votre présentation.
Je rappelle que les dispositions de la loi d'affirmation des métropoles ont été votées très rapidement et sans étude d'impact, ce qui explique les difficultés qu'elle rencontre à présent.
La même discussion sur la compétence économique a eu lieu lors des débats sur la loi MAPTAM, et n'a jamais été vraiment tranchée. Cette clarification serait bienvenue.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, la commission des affaires économiques a examiné le 26 novembre dernier les crédits de la mission « Économie » pour 2015. Dans l’ensemble, l’évolution de ces crédits témoigne d’un effort de réduction de la dépense publique, puisque les budgets des...
Nous souhaitons le maintien de l’IDD pour certains artisans et commerçants, considérant qu’elle a un véritable caractère social, puisqu’elle constitue un soutien individuel important au moment du départ à la retraite pour des personnes qui ont joué un rôle économique et social majeur, à la campagne, où l’on constate une désertification rurale, ...
Cet amendement est identique à celui qui vient d’être défendu.
Je le retire également, madame la présidente.
Cet amendement est identique à celui qui vient d’être défendu.
Élue au Sénat en 2004, j'ai intégré immédiatement la commission des affaires économiques. Auparavant, j'avais travaillé dans le commerce international, puis dans l'entreprise familiale. Mon parcours me rend particulièrement attentive à la situation des petites entreprises. Cette nouvelle délégation aux entreprises, voulue par le Président Larch...