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Je remercie nos deux rapporteurs pour leur exposé et pour le travail de fond qu'ils ont fourni. Vous aurez sûrement des questions sur ce projet ambitieux et audacieux.
J'invite les deux rapporteurs à répondre à vos remarques.
J'invite les deux rapporteurs à répondre à vos remarques.
Pouvez-vous nous rappeler la date de dépôt de la PPL ?
Pouvez-vous nous rappeler la date de dépôt de la PPL ?
Nous vous transmettrons bien entendu la PPL si vous souhaitez la cosigner. Elle sera inscrite à l'ordre du jour avant le projet de loi ELAN, à savoir courant juin. Je remercie une dernière fois les deux rapporteurs de cette proposition de loi pour leur travail et leurs propositions. Soyez assurés de notre soutien. N.B. : Les délégations auto...
Nous vous transmettrons bien entendu la PPL si vous souhaitez la cosigner. Elle sera inscrite à l'ordre du jour avant le projet de loi ELAN, à savoir courant juin. Je remercie une dernière fois les deux rapporteurs de cette proposition de loi pour leur travail et leurs propositions. Soyez assurés de notre soutien. N.B. : Les délégations auto...
Notre ordre du jour appelle la présentation des travaux et propositions de notre collègue Olivier Cadic sur le cycle de vie des entreprises.
Nous vous remercions pour la présentation de votre rapport, qui mérite le qualificatif de « décapant ». Je vous propose de prendre connaissance avec attention des propositions sur lesquelles il nous revient de nous prononcer. Certaines, particulièrement audacieuses, n'ont pas été intégrées au rapport.
Vos propositions sont pragmatiques. Si toutes ne pourront s'appliquer dans l'immédiat, elles portent une vision pour l'avenir : nous devons fluidifier notre économie pour limiter les installations d'entreprises françaises à l'étranger et la perte de valeur qui en résulte.
Prenons garde à ses conséquences sur les finances des collectivités territoriales !
Les entreprises sont effectivement désireuses d'une plus grande stabilité de la réglementation. Soutenez-vous, mes chers collègues, les propositions présentées par Olivier Cadic ?
Nous vous remercions, cher collègue, pour la qualité de votre travail et le dynamisme de votre présentation. À l'issue du débat, la délégation adopte le rapport.
La troisième édition de la journée des entreprises s'est tenue au Sénat le 29 mars 2018. Nous pouvons nous féliciter de la qualité des échanges auxquels elle a pu donner lieu concernant tant le cycle de vie de l'entreprise, sujet du rapport d'information d'Olivier Cadic, que les problématiques afférentes à la rencontre entre offres et demandes ...
Je ne suis pas favorable à cette solution : nous invitons des entreprises, il me semble en conséquence normal d'en assumer les frais, exception faite toutefois des transports.
Je retiens votre suggestion et vous invite à une réflexion commune sur la méthode qu'il conviendra d'employer l'année prochaine pour éviter un semblable niveau d'absence.
Elles attendent en effet du Sénat le plus grand pragmatisme.
En attendant sa possible indépendance énergétique en 2050, la France importe du gaz de différents pays. J'ai néanmoins cru comprendre que les contrats avec certains pays courraient désormais sur de plus courtes durées. Cela pourrait-il conduire à des difficultés d'approvisionnement ? S'agissant du stockage, la situation est, cette année, plus ...
En 2016, le Premier ministre a lancé des missions parlementaires sur les enjeux portuaires. Pour ma part, j’étais missionnée sur Fos-Marseille et sur l’axe Rhône-Saône. Le long de cet axe rhodanien, nous avons un boulevard pour le transport du fret : le fleuve, la voie ferrée, l’autoroute. Pourtant, vous connaissez le constat, mes chers collèg...
Madame la secrétaire d’État, le problème en France, notamment dans ce domaine, c’est la lenteur ! J’évoquais voilà un instant le port de Hambourg. Lors des travaux préparatoires au projet de loi pour un État au service d’une société de confiance, l’un de nos interlocuteurs nous a fourni un exemple très concret : un industriel qui veut s’instal...