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Certains disent même que 10 000 euros ne suffisent pas pour acquérir de gros modèles qui sont très chers - il ne s'agit pas de Twingo à 15 000 euros !
C'est une incitation, certes.
Je maintiens l'amendement : il ne s'agit pas de lutter contre l'amateurisme des opérateurs mais d'éviter qu'ils ne soient motivés par la seule quête de la rentabilité. L'amendement n° COM-156 n'est pas adopté. L'amendement n° COM-526 rectifié, satisfait, devient sans objet.
Avec votre formule, l'Etat aurait beau jeu de se cacher devant « le respect des principes de décentralisation »... Les amendements ne sont pas adoptés.
Parlez donc du hamster aux sénateurs alsaciens qui connaissent très bien le sujet, à commencer par Fabienne Keller.
Pourquoi ?
Je veux bien retirer cet amendement mais je le redéposerai. Comment définir une île artificielle ? Une plate-forme offshore d'extraction pétrolière - qui pose question en Guyane - serait-elle concernée ?
Va-t-on pouvoir faire n'importe quoi ?
Sans abeilles, plus de biodiversité...
Le territoire français ne se limite pas à la métropole. Outre-mer, certaines espèces sont torturées, prises dans des collets. Il existe des problèmes avec les animaux de brousse notamment.
Je félicite notre rapporteur de nous avoir montré la voie. Le constat est connu et les sceptiques se font désormais rares. Les moustiques écrasés sur les parebrises, les fleurs de toutes sortes au bord des talus, cela appartient au passé. Évitons les postures idéologiques pour nous concentrer sur les problèmes réels. La biodiversité s'effondre,...
Ce sujet a été traité lors du débat sur les COV mais pas entièrement. Si une plante, créée par une méthode habituelle de croisement, est utilisée par un agriculteur, et que quelqu'un dépose un brevet sur une partie de ses gènes, cette personne s'approprie la plante.
Ceux qui comme moi ont travaillé le sujet pour préparer leurs amendements.
Et il ne sera pas supprimé ! Les amendements n° COM-220 rectifié bis et COM-294 ne sont pas adoptés.
Surtout que les agriculteurs ne sont pas les seuls à travailler la nuit...
C'est ce qu'ils disent tous ! L'amendement n° COM-410 n'est pas adopté, non plus que l'amendement n° COM-412.
Très bien !
C'est vieux comme la France !
Un équilibre est trouvé. C'était comme cela de votre temps !
Hélas. L'amendement n° COM-323 est retiré. L'amendement n° COM-375 n'est pas adopté.