Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Félix Desplan
- économie réelle (14 interventions)
- Reconquérir l'économie réelle (13 interventions)
- Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (8 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (7 interventions)
- Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer (6 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (5 interventions)
- égalité réelle outre-mer (5 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (4 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (4 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (4 interventions)
- Modernisation du droit de l'outre-mer (4 interventions)
- Foncier dans les outre-mer (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2016 (4 interventions)
- Refondation de l'école de la république (3 interventions)
- égalité entre les femmes et les hommes (3 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (3 interventions)
- Service citoyen pour les mineurs délinquants (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (2 interventions)
- Régulation économique outre-mer (2 interventions)
- Création du contrat de génération (2 interventions)
- Délimitation des régions et élections régionales et départementales (2 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (2 interventions)
- Gestion du domaine de l'état (2 interventions)
- Réformer les méthodes de travail du sénat dans le respect du pluralisme du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale pour un sénat plus présent plus moderne et plus efficace (2 interventions)
- Consultation sur l'accession de la nouvelle-calédonie à la pleine souveraineté (2 interventions)
- Modernisation de notre système de santé (2 interventions)
- Droit des étrangers en france (2 interventions)
- Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (2 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (2 interventions)
- Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (2 interventions)
- Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer dans leur environnement régional (2 interventions)
- Action extérieure des collectivités territoriales et coopération des outre-mer (2 interventions)
- Agence de l'outre-mer pour la mobilité ladom (1 intervention)
- Situation à la réunion et à mayotte (1 intervention)
- Débat sur le financement de l'hôpital (1 intervention)
- Création de la banque publique d'investissement (1 intervention)
- Audition de mme sophie élizéon délégué interministérielle pour l'égalité des chances des français d'outre-mer (1 intervention)
- Débat sur la situation à mayotte (1 intervention)
- Audition de m. dominique baudis défenseur des droits (1 intervention)
- Préjudice écologique (1 intervention)
- Qualité de l'offre alimentaire en outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. serge letchimy parlementaire en mission auprès du ministre des outre-mer sur l'article 349 du traité de lisbonne mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques (1 intervention)
- Egalité entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Consommation (1 intervention)
- Introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (1 intervention)
- Débat sur le droit à l'eau (1 intervention)
- Audition de m. patrick lebreton parlementaire en mission auprès de m. victorin lurel ministre des outre-mer sur son rapport visant à identifier les moyens de mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires secteur public et secteur privé (1 intervention)
- Agriculture alimentation et forêt (1 intervention)
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? examen du rapport d'information (1 intervention)
- Audition de mme adeline hazan candidate proposée par le président de la république aux fonctions de contrôleur général des lieux de privation de liberté (1 intervention)
- Examen en délégation du rapport sur les niveaux de vie dans les outre-mer (1 intervention)
- Transition énergétique (1 intervention)
- Université des antilles et de la guyane (1 intervention)
- Deuxième table ronde : quelles politiques publiques mettre en oeuvre pour préserver la biodiversité ultramarine (1 intervention)
- Deuxième table ronde (1 intervention)
- Autorités administratives indépendantes créées par la nouvelle-calédonie (1 intervention)
- étude sur la problématique du titre de propriété de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer (1 intervention)
- étude sur la problématique des titres de propriété de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer (1 intervention)
- étude de la problématique des normes dans les outre-mer (1 intervention)
- Ancrage territorial de l'alimentation (1 intervention)
- République numérique (1 intervention)
- Audition de m. jacques toubon défenseur des droits (1 intervention)
- Problématique des titres de propriété dans les outre-mer (1 intervention)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (1 intervention)
- Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2017 (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2017 (1 intervention)
- Normes en matière de construction d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer (1 intervention)
