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Cet amendement me paraît tout à fait adapté à la situation sociale actuelle.
Le groupe UMP demande un scrutin public !
Sur le terrain, les associations ont besoin de produits alimentaires, pas d’un rapport !
Monsieur le ministre, je ne puis imaginer un seul instant qu’un pareil amendement, signé par de telles personnalités, n’ait pas été étudié sérieusement. En réalité, le débat porte sur l’estimation de la valeur des dons. Assez habilement, l’amendement prévoit que le montant des dons en nature est égal, « pour les biens inscrits dans un compte d’...
Quand je me compare, je me rassure !
Vous êtes toujours en train de donner des leçons, mais une fois au pied du mur…
C’est le vôtre ! Dites cela à Mme André, pas à nous !
Dans ces conditions, je retire l’amendement, madame la présidente.
Nous sommes favorables à cet amendement. Je souhaiterais néanmoins formuler quelques remarques et poser une question complémentaire à M. le ministre. En réalité, l’amendement vient un peu tard, car c’est il y a quelques mois que s’est produite l’opération susceptible de faire réaliser à l’État le « gros coup » fiscal que fait miroiter M. Assou...
C’est déjà cadré !
Nous voterons cet amendement. Il est intéressant pour les collectivités de pouvoir commercialiser le compost. Vous le savez, il s’agit d’une vraie difficulté, surtout en région parisienne. Cela étant, je souhaiterais compléter l’argumentation écologique en évoquant le problème des plastiques. Si nous voulons améliorer les composts et faire en...
Un monde libre !
Le groupe UMP votera ces amendements. Beaucoup de communes se sont engagées dans les réseaux de chauffage. Pour moderniser et faire évoluer ces réseaux, elles sont obligées de consulter toutes les assemblées générales, les copropriétaires et les locataires, à qui elles ont demandé d’adopter un plan économique. Il faut le dire, la disposition v...
Et les contribuables !
Chiche !
Tous les arguments ont été évoqués sur le sujet, et nous savons effectivement, depuis la discussion budgétaire de l’an dernier, que les choses vont être très difficiles. Monsieur le ministre, j’appelle votre attention sur la compensation qui a été évoquée. Pourriez-vous, dans la perspective de trouver une solution satisfaisante pour tout le mo...
Ça va être joyeux !
Il y a aussi des compétitions !
Si, de 1 milliard d’euros !
Monsieur le président, je renouvelle ma demande de suspension de séance, pour trois minutes !