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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Franck DHERSIN
101 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, après un itinéraire à travers l'ordre du jour embouteillé de l'automne, la desserte des deux assemblées et un arrêt réussi en commission mixte paritaire, nous voici arrivés au terminus de l'examen parlementaire de ce texte ! Si vous approuvez cet après-midi la rédaction issue des ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, après un itinéraire à travers l'ordre du jour embouteillé de l'automne, la desserte des deux assemblées et un arrêt réussi en commission mixte paritaire, nous voici arrivés au terminus de l'examen parlementaire de ce texte ! Si vous approuvez cet après-midi la rédaction issue des ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, après un itinéraire à travers l’ordre du jour embouteillé de l’automne, la desserte des deux assemblées et un arrêt réussi en commission mixte paritaire, nous voici arrivés au terminus de l’examen parlementaire de ce texte ! Si vous approuvez cet après-midi la rédaction issue des ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, après un itinéraire à travers l’ordre du jour embouteillé de l’automne, la desserte des deux assemblées et un arrêt réussi en commission mixte paritaire, nous voici arrivés au terminus de l’examen parlementaire de ce texte ! Si vous approuvez cet après-midi la rédaction issue des ...
Nous le sommes aussi !
On finit en beauté !
C'est un courant d'air sain !
Nous le sommes aussi !
Nous le sommes aussi !
Bravo !
On finit en beauté !
On finit en beauté !
C’est un courant d’air sain !
C’est un courant d’air sain !
Bravo !
Bravo !
Le dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés bâties dont bénéficient les organismes d'HLM, selon l'article 1389 III du code général des impôts, au titre des logements vacants depuis plus de trois mois, lorsque la vacance est justifiée par un projet de démolition de l'immeuble, a vocation à faciliter les projets de rénovation urbaine condu...
Absolument !
Ce n'est pas le cas de l'État !
Absolument, c'est insultant, scandaleux !
