Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de François Bonhomme
2325 interventions trouvées.
Veuillez excuser mes propos, madame la présidente !
Insupportable !
Et la proposition de loi ?
Cela se gâte !
Bref, une prochaine fois…
Eh oui !
Cet article vise à exclure les troubles de voisinage liés à l’activité agricole préexistante du champ des dommages ouvrant réparation. En effet, tous les sénateurs ruraux le constatent régulièrement, des nuisances ou des troubles de voisinage reconnus par la loi sont utilisés à l’encontre d’exploitations agricoles. Certes, la loi et la jurispr...
Et au Sénat, la nuance est bienvenue !
Elle fait campagne !
Elle fait campagne !
Bien sûr !
Bien sûr !
Bravo !
Bravo !
Monsieur le secrétaire d’État, j’ai entendu vos explications, mais elles ne m’ont pas toutes convaincu. L’accès aux soins doit évidemment être facilité – tout le monde partage cet objectif –, mais cela doit se faire dans des conditions satisfaisantes, notamment en termes de sécurité. En outre, même si le texte prévoit un encadrement de cet él...
Il faut que cela s’arrête !
M. François Bonhomme. On peut rêver !
Bravo !
Non tenue !
