Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
François Marc
88 rapports signés
1
2
3
4
5
17/04/2014 — Rapport N° 475 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi tendant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/04/2014 — Rapport N° 471 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence et, sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des épargnants, titulaires ou bénéficiaires de contrats d'assurance sur la vie et d'avoirs bancaires
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
26/02/2014 — Rapport N° 398 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution sur le Mécanisme de résolution unique : nouvelle étape de l'Union bancaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
29/01/2014 — Rapport N° 327 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes, sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/12/2013 — Rapport N° 242 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2013 de finances rectificative pour 2013
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/12/2013 — Rapport N° 243 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution européenne, présentée, au nom de la commission des affaires européennes, sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2006/112/ce relative au système commun de taxe, sur la valeur ajoutée en ce qui concerne une déclaration de tva normalisée 721 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne une déclaration de TVA normalisée 721
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/12/2013 — Rapport N° 235 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014 de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/12/2013 — Rapport N° 217 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2013 de finances rectificative pour 2013 :
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/12/2013 — Rapport N° 217 (2013-2014) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2013 de finances rectificative pour 2013 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/12/2013 — Rapport N° 208 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur
21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Le budget de 2014 et son contexte économique et financier
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2014 : Les conditions générales de l'équililbre financier
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Les conditions générales de l'équililbre financier
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/11/2013 — Rapport de groupe d'amitié N° GA111 du groupe interparlementaire d'amitié France-inde inde : approche d'un marché-continent actes du colloque Sénat - ubiFrance du 10 octobre 2013 sous le haut patronage - Inde: approche d'un marché-continent
Rapporteur
02/10/2013 — Rapport N° 9 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
01/10/2013 — Avis N° 2 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/07/2013 — Rapport N° 800 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/07/2013 — Rapport N° 758 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
Rapporteur
09/07/2013 — Avis N° 730 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/07/2013 — Rapport N° 711 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
1
2
3
4
5
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
