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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
François Marc
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02/10/2007 — Rapport d'information N° 2 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur des commissions placées auprès du premier ministre et la commission d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la fonction publique - La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/02/2007 — Rapport d'information N° 244 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du premier ministre - Les commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre : une nécessaire rationalisation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Annexe N° 10 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Direction de l'action du Gouvernement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/10/2006 — Rapport d'information N° 17 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en corée et au japon - Le Japon et la Corée face à la mondialisation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/06/2006 — Rapport d'information N° 387 (2005-2006) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Contrôle relatif au Centre d'analyse stratégique
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2005 — Annexe N° 10 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Direction de l'action du Gouvernement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
29/06/2005 — Rapport d'information N° 441 (2004-2005) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur - La direction générale de l'administration et de la fonction publique
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/11/2004 — Annexe N° 29 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Services généraux
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