Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
François Marc
88 rapports signés
1
2
3
4
5
03/07/2013 — Rapport d'information N° 712 (2012-2013) au nom de la commission des finances, préparatoire au pour 2014 - Débat d'orientation des finances publiques : maintenir le cap vers l'équilibre structurel
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/07/2013 — Rapport N° 711 (2012-2013) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
02/07/2013 — Rapport N° 709 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution européenne, au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme européenne des indices de taux
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/04/2013 — Rapport d'information N° 532 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le projet de programme de stabilité - Sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/01/2013 — Rapport N° 268 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution européenne sur l'autorisation d'une coopération renforcée dans le domaine de la taxe sur les transactions financières
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/12/2012 — Rapport N° 240 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture de finances rectificative pour 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/12/2012 — Rapport N° 241 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, de pour les années 2012 à 2017 - Programmation des finances publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/12/2012 — Rapport N° 232 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2013 de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/12/2012 — Rapport N° 230 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012
Rapporteur
13/12/2012 — Rapport N° 222 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement
Rapporteur
12/12/2012 — Rapport N° 213 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2012 de finances rectificative pour 2012 :
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/12/2012 — Rapport N° 213 (2012-2013) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2012 de finances rectificative pour 2012 : Tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
06/12/2012 — Rapport N° 193 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur
06/12/2012 — Rapport N° 195 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de pour les années 2012 à 2017 - Programmation des finances publiques
Rapporteur
05/12/2012 — Rapport N° 187 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la création de la Banque publique d'investissement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/12/2012 — Rapport N° 189 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination des dirigeants de bpi - groupe et, sur la proposition de loi organique d' relative à la nomination des dirigeants de BPI-Groupe
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Le budget de 2013 et son contexte économique et financier
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Les conditions générales de l'équililbre financier
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Les conditions générales de l'équililbre financier
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
14/11/2012 — Rapport N° 127 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur la proposition de résolution européenne sur l'Union bancaire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
1
2
3
4
5
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
