Interventions en commissions de François-Noël Buffet

Il est évident que la France est capable d'organiser de grands événements et d'accueillir les jeux Olympiques et Paralympiques ou la Coupe du monde de rugby. Nous l'avons prouvé et nous le prouverons encore. Il n'est pas question d'abîmer l'image du pays parce que des difficultés sont apparues au cours d'un match pour des raisons que nous conna...

Nous auditionnerons M. Lasserre, dont je rappelle qu'il a été vice-président du Conseil d'État, le mercredi 20 juillet prochain..

Nous allons maintenant examiner quatre amendements du Gouvernement sur la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne. Je laisse la parole à notre rapporteur, M. André Reichardt, qui est présent avec nous en vis...

La procédure d'appel devant le Conseil d'État dans un délai extrêmement court plutôt qu'une procédure classique devant la cour administrative d'appel permet de purger plus rapidement le litige puisque la décision rendue est alors définitive.

Je précise que l'examen du texte en séance débutera aux alentours de 17 h 30.

Monsieur le rapporteur, pouvez-vous nous proposer, avant que nous n'examinions l'article unique de cette proposition de loi, le périmètre de l'article 45 de la Constitution applicable à ce texte ?

Nous sommes heureux de vous recevoir, Monsieur le président, pour la présentation du rapport annuel de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP). Cette audition fait l'objet d'une captation vidéo et est retransmise en direct sur le site du Sénat. L'année 2021 a été particulièrement dense pour votre institution, du fait ...

Je vous remercie, Monsieur le président.

Merci, monsieur le président, de nous avoir présenté votre rapport et d'avoir bien voulu répondre à nos questions. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat.

Madame la Défenseure des droits, nous vous entendons aujourd'hui à la suite de la publication de votre rapport annuel pour l'année 2021. Avant que vous nous présentiez les points saillants de ce rapport, je souhaite rappeler certains éléments de contexte. Depuis la mise en place du Défenseur des droits en 2011, la croissance constante de son a...

La commission des lois a été très active sur ce dernier point : grâce à la mobilisation de plusieurs de ses membres sur les derniers textes - je pense notamment à Marie Mercier -, nous avons aussi fait bouger les choses. Je vous remercie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat...

Alors que la compétition était prévue avec une billetterie électronique, propre à sécuriser les opérations, pourquoi avoir accepté, pour la finale, que les clubs distribuent des billets papier ? Une raison particulière vous a-t-elle conduits à revenir sur votre doctrine ?

Alors que la compétition était prévue avec une billetterie électronique, propre à sécuriser les opérations, pourquoi avoir accepté, pour la finale, que les clubs distribuent des billets papier ? Une raison particulière vous a-t-elle conduits à revenir sur votre doctrine ?

Le club de Liverpool assure que des détenteurs de billets valides ont vu leur billet contrôlé comme invalide. Est-ce matériellement possible ? Par ailleurs, pourquoi le contrôle de la validité des billets a-t-il été fait en même temps que le préfiltrage. Est-ce l'UEFA qui a demandé cette organisation ?

Le club de Liverpool assure que des détenteurs de billets valides ont vu leur billet contrôlé comme invalide. Est-ce matériellement possible ? Par ailleurs, pourquoi le contrôle de la validité des billets a-t-il été fait en même temps que le préfiltrage. Est-ce l'UEFA qui a demandé cette organisation ?

Nous poursuivons cet après-midi nos auditions sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai dernier. Je vous prie d'excuser l`absence de notre collègue Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, qui ne pouvait malheureusement pas être présent parmi nous. Nos travaux ont d'ores et ...

Nous poursuivons cet après-midi nos auditions sur les incidents survenus au Stade de France le 28 mai dernier. Je vous prie d'excuser l`absence de notre collègue Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, qui ne pouvait malheureusement pas être présent parmi nous. Nos travaux ont d'ores et ...

Avant de donner la parole à M. Blott, je voudrais vous dire, en notre nom à tous, que vous êtes les bienvenus au Sénat et à Paris.

Avant de donner la parole à M. Blott, je voudrais vous dire, en notre nom à tous, que vous êtes les bienvenus au Sénat et à Paris.

Qu'est-ce à dire ?