Dialogue social et emploi

Monsieur le président, madame la rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, ayant déjà eu l’occasion de vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi, je n’évoquerai pas ses différents volets dans le détail : vous les connaissez. La première lecture a été l’occasion pour nous de nous accorder sur deux nécessités....

Je veux à mon tour remercier toutes celles et tous ceux qui ont participé à ce débat. Mes remerciements vont également au président de la commission ainsi qu’à Mme la rapporteur. Le bon travail des administrateurs, notamment sur le sujet complexe du calcul de la prime d’activité, sera effectivement utile. Le Sénat a fourni un travail de qualit...

Je souhaite tout d’abord remercier les rapporteurs des différentes commissions pour leur travail et les sénateurs qui ont participé aux débats pour leur implication. J’adresse plus particulièrement mes remerciements à Mme la rapporteur, Mme Procaccia, qui a su, malgré des divergences de fond que nous n’avons pas voulu nier, nourrir un dialogue ...

Je tiens d’abord à vous remercier, madame la présidente, ainsi que l’ensemble des sénatrices et des sénateurs qui ont participé à ce débat de qualité, dans une ambiance courtoise et cordiale, conformément à la tradition du Sénat, à quelques rares exceptions près. Je voudrais également saluer le travail intéressant de la commission et de la rap...

Monsieur le président, madame la rapporteur, messieurs les rapporteurs pour avis, mesdames, messieurs les sénateurs, il m’est agréable de me trouver devant vous pour vous présenter le projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. Ma collègue Marisol Touraine abordera, dans quelques instants, les dispositions de ce texte qui se rapport...

Je tiens tout d’abord à saluer la qualité de l’ensemble des interventions et à me féliciter du ton employé par les uns et les autres. Madame la rapporteur, je vous sais gré du soutien que vous apportez à certaines des mesures de ce texte, telles que l’élargissement du périmètre de la DUP et du champ des entreprises concernées. Cette dispositio...

Concernant toujours le CHSCT, madame Archimbaud, cette instance est et restera bien le lieu privilégié de discussion des questions relatives à la qualité de vie et à la santé au travail. Il conservera, même au sein de la DUP, toutes ses prérogatives, notamment la possibilité d’ester en justice et celle de commander des expertises. Comme vous, j...

ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social. - Ce projet de loi de progrès social répond à une exigence démocratique et à un impératif d'efficacité économique, afin de contribuer à notre effort en faveur de l'emploi. Le dialogue social n'est pas seulement source de progrès pour les salariés, c'est aus...