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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Françoise Cartron
16 rapports signés
28/05/2020 — Rapport d'information N° 476 (2019-2020) n° 476 - Vers une alimentation durable : Un enjeu sanitaire, social, territorial et environnemental majeur pour la France
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective
08/11/2018 — Rapport d'information N° 117 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les nouvelles mobilités - Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective (
6 commentaires)
28/03/2018 — Rapport N° 377 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur la proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau prévue à l'article 28 de la loi n° 2013-312 du 15 avril 2013
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
02/10/2013 — Rapport d'information N° 27 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au vietnam du 2 au 10 mars 2013 - Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/06/2013 — Rapport N° 672 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
14/05/2013 — Rapport N° 568 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
20/09/2012 — Avis N° 772 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée portant création des emplois d'avenir
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
23/07/2012 — Avis N° 690 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative pour 2012
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
27/06/2012 — Rapport d'information N° 617 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la - Mission d'information sur la carte scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 04) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Enseignement scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
12/07/2011 — Rapport d'information N° 761 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en argentine du 2 au 10 avril 2011 - L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
07/04/2010 — Rapport d'information N° 399 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée en du 7 au 9 septembre 2009 - Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Cosignataire
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
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