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Favorable.
L’amendement n° 528 de la commission tend à corriger une erreur d’imputation dans le code de la santé publique. Quant à l’amendement n° 355 rectifié, il vise à organiser des examens médicaux de prévention et de dépistage conjoints aux ministères de l’éducation nationale et de la santé. La commission étant favorable à cette proposition, je ret...
La commission émet un avis favorable.
La commission émet un avis favorable.
Vous avez bien dit, madame Laborde, que nous parlons précisément d’un parcours de développement artistique qui s’appuie sur un partenariat. Il s’accompagne d’une articulation entre ce qui se passe dans le temps scolaire et ce qui se passe en dehors de ce temps. Je crois qu’il ne faut pas introduire d’étanchéité entre ces deux moments. Il faut ...
Monsieur le sénateur, vous avez souligné qu'il s'agissait d'un amendement de coordination avec l'amendement n° 188 que vous avez retiré. Par conséquent, par parallélisme des formes, la commission demande le retrait de l'amendement n° 189.
Face à la complexité du sujet, la commission s'en remet à la sagesse de la Haute Assemblée.
Cet amendement ayant été rectifié conformément aux vœux de la commission, celle-ci émet un avis favorable.
Sur le fond, la commission est tout à fait favorable à l’objectif affiché par les auteurs de cet amendement. Nous l’avons dit, la coopération est un axe fort de la réussite de tous les élèves, en particulier des élèves en situation de handicap. Cela étant, les dispositions visées dans cet amendement sont d’ores et déjà inscrites dans le code de...
J’entends bien que vous vouliez donner un peu plus de force au texte. Mais les mots ont un sens. Les termes « vise à » impliquent une autre démarche, et peuvent être de nature à entraîner une dérive. Je ne veux pas que l’on transforme cette sensibilisation à l’éducation artistique et culturelle, qui favorise précisément l’épanouissement et la ...
Madame David, votre amendement me convient davantage que le précédent. Votre formulation me semble meilleure parce qu’elle correspond au principe que j’ai exposé et que M. le ministre a confirmé : il est hors de question d’enlever du temps scolaire les enseignements artistiques, qui y ont toute leur place. Du reste, nous savons qu’à l’école pr...
C’est évident.
Oui, mais seulement pour celui-là !
Monsieur Legendre, vous aviez, me semble-t-il, fait état de l’impression désagréable que M. le ministre distribuait les bons points et les mauvais points. Pour ma part, j’accepte le mauvais point que vous m’attribuez. Désormais, lorsque la discussion au sein de notre assemblée m’amènera, à titre personnel, à évoluer par rapport à ma réflexion ...
Défavorable.
Il s’agit d’une évidence : avis défavorable.
Cet amendement est en contradiction avec l’amendement n° 306 rectifié, en faveur duquel vous avez voté, défendu par Mme Laborde, qui visait à restreindre le parcours culturel et artistique au temps scolaire. Votre amendement tend au contraire à ne pas les limiter au seul temps scolaire, conformément à ce que nous avons souhaité et à ce qui est ...
Mais si !
Favorable.
Pour ce qui concerne l’amendement n° 192, la suppression de la notion d’« éducation à la santé » ne nous paraît pas pertinente. En effet, nous pensons que fixer pour objectif à l’éducation physique et sportive la contribution à cette notion est important. En revanche, la commission est favorable à l’amendement n° 356 rectifié, puisque les modi...