11820 interventions trouvées.
- Débat sur l’avenir du transport ferroviaire en France • Temps attribué au groupe du RDSE : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure • Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mardi 22 novembre, à 17 heures - Débat sur le thème « Sauvegarde et valorisation de la filière élevage » • Temps attribué ...
- Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (texte de la commission, n° 52, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission des lois. • Temps attribué aux or...
• n° 1484 de Mme Colette MÉLOT à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
• n° 1487 de M. Gérard BAILLY à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
• n° 1488 de Mme Patricia MORHET-RICHAUD à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
• n° 1490 de M. Philippe BONNECARRÈRE à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
• n° 1492 de M. Jean-François RAPIN à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche
• n° 1497 de M. Alain VASSELLE à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
• n° 1499 de M. Daniel LAURENT à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
• n° 1505 de M. Philippe MOUILLER à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
• n° 1507 de M. Hervé MAUREY à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
• n° 1511 de M. Jean-François LONGEOT à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales §(Zones de revitalisation rurale) À 9 h 30 (suite) • n° 1514 de M. Christian FAVIER à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
• n° 1517 de M. Roland COURTEAU à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes
• n° 1522 de M. Daniel GREMILLET à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique et de l’innovation
• n° 1527 de Mme Corinne IMBERT à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes
• n° 1528 de M. Louis-Jean de NICOLAY à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
• n° 1536 de M. Patrick ABATE transmise à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
• n° 1537 de Mme Agnès CANAYER à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
• n° 1544 de M. Jean-Yves ROUX à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
• n° 1546 de M. Alain DURAN à Mme la ministre de la fonction publique