Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
La parole est à M. François Marc, auteur de la question n° 1447, adressée à Mme la ministre du logement et de l’habitat durable.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. François Marc.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec, auteur de la question n° 1445, adressée à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
Mes chers collègues, avant de passer à la suite de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J’informe le Sénat que la commission des lois a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente aux commissions mixtes paritaires chargées d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion : - de la proposition de loi rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales ; - de la proposition de loi organique ré...
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe UDI-UC, la discussion de la proposition de loi relative à l’élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à le...
Mme la présidente. La parole est au vaillant rapporteur de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Annick Billon.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à Mme la ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 5, présenté par M. Darnaud, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéas 11, première phrase, et 16, première phrase Remplacer le mot : neuvième par le mot : dixième La parole est à M. le rapporteur.
