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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport préalable de la Haute Autorité de santé sur les expérimentations relatives à la prise en charge par télémédecine. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affaires sociales et à celle des finances.
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Annick Billon, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour le groupe écologiste.
La parole est à Mme Nelly Tocqueville, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Jean-François Rapin, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à Mme Odette Herviaux, pour le groupe socialiste et républicain.
La parole est à M. Jérôme Bignon, pour le groupe Les Républicains.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Mme la présidente. La parole est à Mme Agnès Canayer, pour le groupe Les Républicains.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 25, présenté par M. Vaspart, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 4 Remplacer les mots : et suivants par les mots : à L. 219-6-1 La parole est à M. le rapporteur.
Peut-être serai-je hors sujet mais je voudrais rebondir sur certains de vos propos, à savoir les préconisations que vous aviez émises et qui sont relatives à un taux d'encadrement des enfants autistes.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En s'appuyant sur la demande des parents et sur les recommandations émises par l'éducation nationale, il a été décidé que les enfants autistes seraient de plus en plus nombreux à être accueillis à l'école, et ce dès le plus jeune âge. Avez-vous formulé des préconisations sur les conditions dans lesquelles ces enfants doivent être accueillis ?
Je mets aux voix l'amendement n° 25.
L'amendement n° 26, présenté par M. Vaspart, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Alinéa 12 Compléter cet alinéa par les mots : du présent code La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 26.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
Chapitre II Identifier le risque de recul du trait de côte
