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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nelly Tocqueville, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Madame la ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que cette proposition de loi est examinée dans le cadre d’un espace réservé au groupe socialiste et républicain qui s’achève en principe à minuit. Compte tenu du fait que la discussion a commencé avec quelque retard, je peux accepter que nous dépassions légèrement cet horaire, mais je lè...
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 44.
Je mets aux voix l'amendement n° 36.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote sur l'amendement n° 4 rectifié bis.
L’amendement n° 4 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 9 rectifié ter, présenté par MM. Cornano, Karam, Desplan, Lalande, Antiste et J. Gillot, est ainsi libellé : Avant l’alinéa 1 Insérer un paragraphe ainsi rédigé : … – L’article L. 121-8 du c...
Les amendements n° 3 rectifié bis et 22 rectifié sont identiques. L'amendement n° 3 rectifié bis est présenté par M. F. Marc, Mmes Blondin et Herviaux, M. Botrel et Mmes S. Robert et Claireaux. L'amendement n° 22 rectifié est présenté par M. Dantec et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libellés : ...
La parole est à M. Ronan Dantec, pour présenter l’amendement n° 22 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
L’amendement n° 22 rectifié est retiré. Monsieur Marc, maintenez-vous l’amendement n° 3 rectifié bis ?
L’amendement n° 3 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 9 rectifié ter.
L'amendement n° 15 rectifié bis, présenté par M. F. Marc, Mmes Blondin et Herviaux, M. Botrel et Mmes S. Robert et Claireaux, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer les mots : en dehors des espaces proches du rivage La parole est à M. François Marc.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Marc, l'amendement n° 15 rectifié bis est-il maintenu ?
