Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
Réunion du 21 janvier 2015 à 14h30 — Nouvelle organisation territoriale de la république, Article 21
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 21 janvier 2015 à 14h30 — Nouvelle organisation territoriale de la république, Article 21
Je mets aux voix l’amendement n° 1090.
Réunion du 21 janvier 2015 à 14h30 — Nouvelle organisation territoriale de la république, Article 21
Je mets aux voix l’amendement n° 1091.
Réunion du 21 janvier 2015 à 14h30 — Nouvelle organisation territoriale de la république, Article 21
Je mets aux voix l’article 21, modifié.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 92 est présenté par MM. Revet, César, G. Bailly, Pierre et Portelli. L’amendement n° 622 est présenté par MM. Darnaud et Genest. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 21 Insérer un article ...
La parole est à M. Mathieu Darnaud, pour présenter l’amendement n° 622.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 326 rectifié est présenté par MM. Pintat, B. Fournier, Poniatowski, D. Laurent, Mouiller et Houpert et Mmes Des Esgaulx et Imbert. L’amendement n° 1004 rectifié est présenté par M. Longeot. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 21 Insérer un article additio...
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° 1004 rectifié.
Quel est l’avis de la commission sur ces quatre amendements ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Revet, l’amendement n° 92 est-il maintenu ?
L’amendement n° 92 est retiré. Monsieur Darnaud, faites-vous de même avec l’amendement n° 622 ?
L’amendement n° 622 est retiré. Qu’en est-il de l’amendement n° 326 rectifié, monsieur Fournier ?
L’amendement n° 326 rectifié est retiré. Monsieur Longeot, retirez-vous également l’amendement n° 1004 rectifié ?
L’amendement n° 1004 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 337 rectifié bis est présenté par MM. Miquel, Cazeau et Cornano, Mme Claireaux et MM. Poher et Montaugé. L’amendement n° 1003 est présenté par M. Reichardt. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 21 Insérer u...
La parole est à M. André Reichardt, pour présenter l’amendement n° 1003.
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Cazeau, l’amendement n° 337 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 337 rectifié bis est retiré. Monsieur Reichardt, l’amendement n° 1003 est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 1003 ?
