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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président du congrès de la Nouvelle-Calédonie, par lettre en date du 8 décembre 2016 : - un avis formulé sur le projet d’ordonnance relatif à l’aptitude médicale à la navigation des gens de mer et à la réglementation de l’alcoolémie en mer ; - un avis formulé sur le projet d’ordonnance portant transpos...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (projet n° 47 rectifié, texte de la commission n° 192, rapport n° 191 et avis n° 182, 185, 186). Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parve...
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 22 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Delcros, Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L’amendement n° 252 rectifié bis est présenté par MM. Mézard, Amiel, Arnell, Barbier, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Guérini, Mm...
La parole est à M. Alain Bertrand, pour présenter l’amendement n° 252 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission de l’aménagement du territoire.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Lasserre, pour explication de vote.
La parole est à M. Patrick Chaize, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Dubois, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Luche, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Marc, pour explication de vote.
