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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
Avis favorable.
Favorable.
Cet amendement de coordination vise à la prise en compte, dans différents codes, de la création des écoles supérieures du professorat et de l’éducation.
Ce ne sont que des appréciations !
Défavorable.
Il s’agit de le modifier et de le déplacer !
Favorable.
Avis favorable.
L’amendement précédent, que nous venons d’adopter, comporte la même préconisation. Puisque votre amendement est satisfait, madame Mélot, la commission vous demande de bien vouloir le retirer.
La commission souhaite connaître l’avis du Gouvernement.
La commission comptait préconiser le retrait de l’amendement n° 298 rectifié au profit de celui du Gouvernement, mais le phénomène de convergence rédactionnelle entre M. le ministre et Mme Laborde auquel nous venons d’assister a conduit à l’inverse ! Je salue ce rapprochement. En revanche, la commission maintient son avis défavorable sur les a...
Défavorable.
Favorable.
Défavorable.
Favorable.
La commission demande à Mme Laborde de bien vouloir les retirer.
Défavorable.
Favorable.
Nous demandons le retrait de cet amendement, puisqu’il est satisfait par l’adoption de l’amendement qui a été présenté par Mme Férat.
Défavorable aux deux amendements.
