Interventions en commissions de Françoise Gatel

Bonjour à tous. Je vous remercie d'être là. Avant de commencer, j'ai une information à transmettre. Nous évoquerons le partenariat avec l'Institut national des études territoriales (INET). Cet institut forme les administrateurs de collectivités. Les étudiants de l'INET, au cours de leur scolarité, participent à un projet collectif qui mobilis...

Les questions étant posées, je vous propose un échange tout en confiance sur ces sujets. Vous avez pu constater le champ de nos interrogations, le bilan, la diffusion de cette information. Je sais que vous ne pourrez pas tout nous dire, mais il est important pour nous de savoir comment les préfets appréhendent la liberté qui leur est donnée. Es...

Merci beaucoup. Votre présentation a été extrêmement intéressante et pertinente. Je suis très heureuse que vous ayez évoqué ce souci d'évaluation et d'indicateurs. Il est important que nous puissions travailler collectivement. Avez-vous l'intention de mettre en place une base de données contenant les sujets de rescrits et des réponses apportée...

Je m'interroge sur le mode de notation des préfets. Y a-t-il, dans les critères de notation, une incitation à innover en termes de dérogation ?

Je souhaite indiquer que Rémy Pointereau et moi avons cosigné un courrier. Nous y avons rappelé que le Gouvernement s'est engagé dans une action permettant aux préfets d'être facilitateurs, de manière régulière et constante, et d'avoir recours au pouvoir réglementaire dans les conditions prévues par la loi. Ce courrier date du 25 novembre 2020,...

Je suis très heureuse d'accueillir aujourd'hui Jean-Laurent Cassely, coauteur, avec Jérôme Fourquet, du livre La France sous nos yeux, que je remercie d'avoir accepté notre invitation. Monsieur Cassely, vous êtes essayiste et journaliste, spécialiste des modes de vie, et vous vous intéressez tout particulièrement aux manières d'habiter et de v...

Public Sénat diffuse une émission qui s'appelle Manger c'est voter. Pour vous, d'une certaine façon, ce serait : habiter, c'est voter ! Le rapprochement entre habitat et carte électorale est en tout cas intéressant.

Nous vous remercions encore de votre présence, monsieur Cassely. Vous traduisez en faits ce que nous percevons dans nos départements. Les sénateurs sont des gens de territoires et votre ouvrage nous apporte une grille de lecture plus large. Pour souligner qu'il n'y avait pas de fatalité, vous avez pris l'exemple de la Drôme, qui a su évoluer v...

Mes chers collègues, je vous rappelle que le bureau de la délégation a décidé de travailler au second semestre sur une évaluation de l'action de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) sous l'angle de sa perception par et de sa plus-value pour les élus locaux. Je vous propose de désigner Charles Guené et Céline Brulin pour mene...

Mes chers collègues, nous allons à présent dresser un bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs. Le Sénat exerce sa fonction d'évaluation avec beaucoup de vigilance et d'attention. Nous ne nous contentons pas de concevoir des lois. Nous les évaluons et en assurons le suivi. ...

L'ordre du jour appelle maintenant une table ronde sur le thème des collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies. Voilà un thème particulièrement d'actualité, à côté duquel notre délégation ne pouvait bien évidemment pas passer. Observée dès 2021, l'inflation des prix de l'énergie s'est accélérée avec le déclenchement de l...

Vous avez soulevé le problème de la volatilité des cours. Malheureusement, le métier de trader ne fait pas encore partie des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale. Imaginez le casse-tête pour des maires de petites communes ! Des initiatives intéressantes ont été prises, notamment la création de syndicats d'énergie au niveau dépa...

Les maîtres mots sont donc sobriété, pédagogie, innovation. Vous avez évoqué un bouclier tarifaire pour les collectivités territoriales. Cette idée mérite d'être creusée. Nos collectivités sont les boucliers de la République, ne l'oublions pas !

Ils ne savaient pas que c'était impossible, alors ils l'ont fait ! À Bénévent-l'Abbaye, dans la Creuse, se trouve le fabricant des bardeaux de châtaigner des toits du Mont-Saint-Michel. Le maire travaille avec la scierie pour récupérer les déchets.

En écho aux propos de Sylvie Robert, on assiste en effet à une évolution de la sociologie et des achats. Aujourd'hui, des « magasins de confection » disparaissent dans les communes moyennes, les consommateurs achetant moins de vêtements ou davantage via le e-commerce. La crise sanitaire a également accentué le recours aux drive ou aux livraison...

Merci à tous ! On parle beaucoup du mal que le développement des grandes surfaces en périphérie a fait au commerce de proximité, mais on oublie que les ronds-points sont tout aussi mortels, non pas à cause des gilets jaunes qui ont pu les investir, mais parce que la boulangerie, la pharmacie et le fleuriste s'installent autour. Il faut veiller...

Mes chers collègues, nous adresserons les deux dernières questions à nos invités, qui pourront vous apporter des réponses écrites. Au nom de l'ensemble de mes collègues, je remercie tous les intervenants pour la qualité et la richesse de leurs propos. Vous voyez de quelle manière les élus s'emparent des sujets qui les accablent : l'élu ne gém...

Mes chers collègues, nous allons à présent dresser un bilan d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs. Le Sénat exerce sa fonction d'évaluation avec beaucoup de vigilance et d'attention. Nous ne nous contentons pas de concevoir des lois. Nous les évaluons et en assurons le suivi. ...

En écho aux propos de Sylvie Robert, on assiste en effet à une évolution de la sociologie et des achats. Aujourd'hui, des « magasins de confection » disparaissent dans les communes moyennes, les consommateurs achetant moins de vêtements ou davantage via le e-commerce. La crise sanitaire a également accentué le recours aux drive ou aux livraison...

Merci à tous ! On parle beaucoup du mal que le développement des grandes surfaces en périphérie a fait au commerce de proximité, mais on oublie que les ronds-points sont tout aussi mortels, non pas à cause des gilets jaunes qui ont pu les investir, mais parce que la boulangerie, la pharmacie et le fleuriste s'installent autour. Il faut veiller...