Interventions en commissions de Françoise Laborde

C'est plus qu'une Arlésienne !

Vos interventions s'inscrivent dans l'ensemble des travaux consacrés aux violences par notre délégation. En 2016, nous vous avions entendu sur les traumatismes enfouis dont le souvenir revient grâce aux soins psycho-traumatiques. Vous nous aviez expliqué que la prise en charge devrait être similaire à celle des victimes du terrorisme : voir un ...

Différents points contenus dans ce rapport pour avis sont soulignés : le grand coup de ciseaux de Bercy, le problème sur les COM, mais aussi un état d'esprit à l'encouragement. Une profonde réforme doit être engagée. Je souhaite revenir sur deux points importants qui sont la diffusion audiovisuelle dans le monde, dont le rapport direct à la dém...

Le programme 334 « livre et industries culturelles » de la mission « Médias, livre et industries culturelles » rassemble les crédits destinés, pour l'essentiel, au soutien public au livre et à la lecture mais également, pour 5,6 % seulement des montants inscrits, aux secteurs de la musique enregistrée et du jeu vidéo, ainsi qu'au fonctionnement...

Je vous remercie de vos commentaires plutôt positifs même s'il n'y a pas une ambition phénoménale dans ce budget. Les crédits montrent une stabilité dans le secteur. La volonté d'ouvrir plus les bibliothèques risque de se confronter à des problèmes financiers, si on n'y apporte pas les crédits nécessaires. Nous reparlerons certainement de la mi...

En réponse à Jean-Pierre Leleux au sujet de la chronologie des médias, la ministre a rappelé récemment devant notre commission que les acteurs du secteur avaient six mois pour se mettre d'accord, faute de quoi une solution législative serait proposée. S'agissant des géants de la vente du livre, je reconnais que la résistance n'est pas aisée dan...

J'adresse moi aussi toutes mes félicitations à notre nouvelle présidente. J'ai grand plaisir à retrouver mes anciens collègues mais aussi à accueillir les nouveaux membres de la délégation, à laquelle j'appartiens depuis 2008. Je souhaiterais rappeler l'existence d'une étude réalisée à ma demande par le service de la Législation comparée sur ...

La Commission européenne a présenté, le 14 septembre 2016, un projet de réforme du cadre européen applicable au droit d'auteur et aux droits voisins, qui comprend quatre textes à l'ambition inégale. Si plusieurs dispositions semblent judicieuses, notamment en matière de transparence des relations contractuelles entre producteurs et créateurs co...

Les crédits du programme 334 étant très corrects, je ne vais pas m'étendre sur cette question. En revanche, si le piratage n'est pas né avec la révolution numérique, l'accès aisé aux oeuvres qu'elle a permis a entraîné son accélération, concomitamment avec une perte progressive de la valeur des oeuvres diffusées au détriment des ayants droit. L...

Aujourd'hui, l'audition portait sur la rentrée universitaire. Mais une fois la rentrée passée, viennent le suivi des études et le temps des examens. En septembre 2015, paraissait un guide sur la laïcité dans l'enseignement supérieur, élaboré par Christian Maistre et Emmanuel Roux. Votre prédécesseur M. Jean-Loup Salzmann l'avait distribué, mais...

Préparée par le gouvernement précédent, cette rentrée scolaire témoigne, malgré les mesures nouvelles, d'une certaine continuité. S'agissant des rythmes scolaires, le ministère a donné davantage de souplesse. Cependant, la coexistence dans une même commune d'établissements fonctionnant sur des rythmes différents est surprenante. Il faudrait s...

J'ai pu consulter, sur votre site, votre lettre de mission que vous venez de nous retracer. La Conférence nationale des territoires a déjà apporté quelques réponses à la demande légitime en faveur de la connectivité généralisée. Avec la fibre, il me semble difficile de respecter les échéances de 2020 et de 2022 qui ont été annoncées. Le satelli...

Les actions que vous nous avez exposées, madame la ministre, reprennent aussi des mesures mises en oeuvre par de précédentes titulaires de votre ministère. Or parmi vos axes de travail, certains appellent depuis toujours un engagement constant : je citerai par exemple l'excision et le mariage forcé, qui ont fait partie des sujets de préoccupati...

Je vais donc vous préciser très clairement ma question : faut-il accepter l'exclusion des femmes de l'espace public ? Elles subissent des pressions très importantes dans certains quartiers et zones socialement moins favorisées, je ne stigmatiserai pas mais je constate que des évènements choquants s'y sont récemment produits. Dans ces territoire...

J'étais membre du groupe de travail et je sais l'importance du travail réalisé. Lorsque l'on se penche sur ce sujet, les contraintes financières et humaines nous sont souvent opposées. Ces dernières sont importantes mais il convient de mettre en face le bien-être des personnes handicapées et tout ce qu'elles peuvent apporter à la société. C'est...

Je m'interroge sur les conditions de désignation ainsi que sur la durée du mandat des représentants que nous allons désigner.

Merci, madame la ministre, de cette présentation. Vos cinq axes sont très intéressants. Lorsque vous avez évoqué l'éducation artistique et culturelle, je me suis permis un sourire, moi qui ai beaucoup défendu la refondation de l'école : quand la semaine scolaire revient à quatre jours, on ne peut pas tout y intégrer. Le groupe d'études sur le...

Je m'associe aux remerciements précédents. Cette période de travail a été très enrichissante, car je n'identifiais pas tous les problèmes des agricultrices. J'en avais une petite idée, puisque nous avons décidé de travailler ce thème, mais les auditions et déplacements réalisés en quatre mois ont permis de soulever beaucoup de difficultés que j...

On peut le comprendre, en effet...

Annick Billon et moi-même avons d'ailleurs consacré un rapport à ces sujets en juillet 2015, dans le cadre de l'examen du projet de loi de modernisation de notre système de santé1(*). La recommandation n° 30 est adoptée.