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Cette mission a été agréable et intéressante. On en sort transformé. La pollution et la misère vous prennent à la gorge. La jeunesse indienne est un vivier. Les ingénieurs ou informaticiens indiens que nous côtoyons en France sont le meilleur du meilleur, issus d'une hyper sélection. Ce pays ne peut pas laisser indifférent. Dans cet air vicié, ...
Les festivals jouent un rôle moteur pour garantir un aménagement culturel équilibré du territoire. Ils se sont retrouvés, ces trois dernières années, dans la tourmente. Entre la crise des intermittents du spectacle, au printemps 2014, qui a fait craindre jusqu'à la dernière minute l'annulation du festival d'Avignon, la publication d'une cartocr...
Merci aux membres du groupe d'études et à tous nos collègues qui ont répondu au questionnaire. Je mentionne la possibilité d'une répartition du soutien en fonction de la nature du festival comme celle d'une généralisation de la convention pluripartite. La pluri-annualité est indispensable pour qu'un festival ne s'écroule pas faute d'avoir perçu...
Je reviens sur la possibilité d'opter pour la semaine de quatre jours. Le groupe RDSE considère que ce décret vient un peu rapidement et va compliquer la vie des petites communes qui avaient consenti d'importants efforts pour s'adapter et qui pourraient à présent subir une pression inverse venant des conseils d'école. Les communes plus importan...
Compte tenu du nombre de propositions, il faudrait peut-être les classer par ordre d'importance pour une mise en oeuvre efficace. Cette remarque faite, je constate que la défense de la langue française est souvent soit moquée, soit interprétée comme de la ringardise. Ce rapport permet de donner à cette action une dimension moderne et confirme l...
Il arrive un moment où diminuer les budgets n'est plus possible. Je crains que d'autres secteurs culturels soient bientôt touchés. Le groupe RDSE s'abstiendra.
Le groupe RDSE va finalement voter en faveur du projet de COM. Cette année encore, monsieur le rapporteur, nous vous suivons mais c'est déjà la deuxième année que vous émettez des réserves, nous saurons nous en souvenir l'an prochain.
Cette PPRE fait une analyse critique utile des projets européens en matière de droit d'auteur, apportant son soutien aux exceptions proportionnées, à la mise en oeuvre du traité de Marrakech de 2013 pour faciliter l'accès des aveugles et malvoyants aux textes, et surtout, réaffirmant notre attachement à ce principe majeur qu'est la territoriali...
Je souhaite que l'amendement soit discuté en séance. Je me suis promis d'être le poil à gratter de cette commission sur ce point jusqu'en 2024. L'article 50 de la Charte de l'olympisme doit être respecté, et j'y veillerai à chaque fois que l'occasion s'en présentera.
Je voudrais parler de la notion de conflit d'intérêts. Lorsqu'on connaît trop bien un domaine, comment faire pour rester impartial ? Je suis souvent frappée du caractère ouvertement sexiste et dégradant pour les femmes de certaines publicités et programmes, malgré la bonne volonté d'un grand nombre de médias et de producteurs. Que retenez-vou...
Rendre obligatoire l'instruction à partir de trois ans me semble une bonne idée ; je ne connais pas les raisons de la rendre obligatoire jusqu'à dix-huit ans, mais cela me semble moins prioritaire.
Chaque territoire est effectivement différent. On ne m'enlèvera toutefois pas l'idée que l'apprentissage de la langue entre trois et six ans peut contribuer efficacement à lutter contre l'illettrisme. Notre groupe s'abstiendra.
Dans le cadre des travaux de notre commission, nous avons rencontré récemment le philosophe Bernard Stiegler au Sénat, qui nous a expliqué la différence entre travail et emploi et les priorités à fixer. Marie-Christine Blandin a évoqué la notion de relance économique ainsi que l'exemple des universités américaines, qui forment des élèves brilla...
Nous ne pouvons pas donner un avis favorable à cet amendement n° 1 que nous trouvons pourtant intéressant et nous voterons cette proposition de loi en l'état.
J'ai bien noté les cinq objectifs et les côtés positifs du COM. Sa programmation budgétaire nous a convaincus et, comme vous, monsieur le rapporteur, nous félicitons Mme Cayla pour sa lucidité et son talent de visionnaire. Les autres chaînes se trouvent souvent bien assurées de leurs audiences, le réveil risque d'être douloureux. La projection ...
J'entends bien ce que dit Annick Billon, mais je voudrais faire remarquer que le délit d'entrave institué en 1993, qui visait des actes physiques, a été élargi en 2001 à la notion de pression morale et psychologique. De même, la loi de 2014 sur l'égalité réelle a encore élargi le champ de ce délit non plus seulement au fait d'empêcher l'acte, m...
Le Gouvernement a conscience des problèmes de référencement et a dégagé des moyens pour améliorer la situation.
Le groupe du RDSE soutient cette proposition de loi, qui renforce l'identité du service public et lui montre notre confiance. Si l'on ne peut féliciter les parents qui utilisent la télévision comme une garderie, je me réjouis que le service public joue son rôle en la matière. Le problème financier est en outre réglé.
Quant à l'ajout de l'Assemblée nationale à l'article 1er, il ne change pas la face du monde : laissons-le. Cette proposition de loi est importante pour la protection comme la prévention. Les enfants sont matraqués par les spots publicitaires ; ils ne lisent pas les différentes recommandations formulées en bas de l'image, tout simplement, pour ...
Je vous remercie à mon tour pour cet excellent rapport. Nous sommes favorables à l'amendement du rapporteur mais nous restons perplexes au sujet de l'amendement de David Assouline et les membres du groupe socialiste et républicain. C'est pourquoi nous nous abstiendrons lors du vote sur celui-ci.