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Non, je le retire également.
Le pastoralisme constitue une activité d’élevage multiséculaire qui vise à alimenter les troupeaux sur des milieux naturels difficiles d’accès et impraticables pour les machines. Il contribue à limiter les feux de forêt, par la consommation de phytomasses combustibles, ainsi qu’à conserver des milieux naturels de grande valeur, tels que les par...
Oui, monsieur le président, parce que parler de « logements classiques » pour des cabanes de 15 mètres carrés, c’est vraiment exagéré…
Comme l’a dit M. Karoutchi, il est essentiel et défendu ! Il est, ici encore, question de la montagne et de son bon air…
L’artificialisation des sols est l’une des grandes causes de disparition de la biodiversité ; en France, en 2015, 9, 4 % du territoire était artificialisé, et la consommation d’espace croît en moyenne de 1, 4 % par an depuis 1992, soit, selon un rapport de France Stratégie publié cette année, plus vite que la moyenne européenne et plus vite que...
Cet amendement concerne également l’artificialisation des sols. Il est défendu.
La construction de logements ralentit en France, en dépit d’une demande soutenue et de conditions d’accès au logement particulièrement difficiles dans l’ensemble des zones tendues. La loi de finances rectificative pour 2017 a introduit un dispositif d’abattement exceptionnel sur les plus-values de cessions immobilières pour les seules zones A ...
Ni mon amie Nathalie Delattre ni moi ne sommes parisiennes ; en tant que provinciales, nous le retirons, monsieur le président.
Il est défendu !
L’amendement est défendu, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président.
Il est défendu !
Non, je le retire, monsieur le président.
L’amendement a été très bien défendu par mon collègue Maurice Antiste.
Alors que les bâtiments ruraux sont, en principe, exonérés de taxe foncière sur les propriétés bâties, l’administration fiscale remet en cause cette exonération dès lors que l’exploitant agricole réalise des prestations de nature commerciale à titre accessoire. L’administration se fonde sur la jurisprudence du Conseil d’État, qui est venue préc...
Puisque l’amendement est satisfait, je le retire, monsieur le président.
L’amendement a été défendu avec tellement de talent et de passion par Bernard Delcros et Frédérique Espagnac que je n’ajouterai rien à leur propos ! Je ne voudrais pas que mon intervention soit contre-productive… Mes chers collègues, votez cet amendement !
Mme Françoise Laborde. Le dispositif est le même, avec une échéance différente. Je laisse à Mme la ministre le soin d’exprimer sa préférence sur ce point !
Cet amendement vise à inclure les centralités des sept départements les plus ruraux dans les ZRR. Elles jouent en effet un rôle indispensable pour l’équilibre de ces départements hyper-ruraux. Je défends cet amendement au nom du sénateur Alain Bertrand, qui avait remis un rapport sur l’hyper-ruralité.
Non, je le retire, monsieur le président. Nous reviendrons sur ce sujet le moment venu.