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Je le retire, monsieur le président.
Je le retire, monsieur le président.
La forêt constitue pour notre pays un immense atout, à la fois écologique et économique, à condition bien entendu que sa gestion soit raisonnée. Elle doit cependant relever de nombreux défis : problèmes sanitaires, stress hydrique ou encore vulnérabilité aux incendies. D’un point de vue économique, l’enjeu principal est la structuration de la ...
Non, je le retire, monsieur le président. Je me rallie à ceux de ma collègue Anne-Catherine Loisier, même s’ils n’ont pas recueilli des avis favorables. Je suis un peu déçue, monsieur le rapporteur général, d’apprendre que mon amendement méritait d’être retravaillé. Si je l’avais su plus tôt, je me serais fait un plaisir de le faire.
Cet amendement vise à introduire un dispositif de suramortissement pour les entreprises produisant ou transformant des produits issus de l’agriculture biologique. Cette mesure accélérera la conversion d’outils industriels conventionnels en bio et permettra de répondre à la demande par une production locale, plus respectueuse de l’environnement...
Mme Françoise Laborde. Je ne sais pas !
Mme Françoise Laborde. Mon collègue Vincent Capo-Canellas n’a pas défendu avec beaucoup de cœur cet amendement. Le mien est identique : j’y mets du cœur, mais je ne répéterai pas les arguments qui viennent d’être développés !
Non, je le retire, monsieur le président.
Au nom de la commission de la culture et de notre collègue Sylvie Robert, qui a mis le doigt sur ce problème spécifique, je soutiens le propos de Mme Laure Darcos.
Cet amendement a pour objet la possibilité pour les sociétés de tiers financement régional de distribuer l’éco-prêt à taux zéro, l’éco-PTZ, aujourd’hui faiblement distribué. Il s’agit de renforcer l’accès aux aides et préexistants pour l’amélioration et la rénovation énergétique de l’habitat, qui implique un coût parfois important. Il s’agit ...
Je le retire, monsieur le président !
Il s’agit d’étendre aux régions Nouvelle-Aquitaine, Centre-Val de Loire et Occitanie le dispositif prévu à l’article 50 undecies. Il me semble que le présent amendement sera compatible avec cet article.
Je fais de même, monsieur le président !
L’amendement est défendu, monsieur le président.
Cet amendement tend à supprimer l’article 51. Nous présenterons tout à l’heure un autre amendement visant à permettre une exonération jusqu’en 2021, afin de laisser du temps de négociation.
Certains locaux utilisés en milieu rural pour la réalisation de prestations de services saisonnières, parfois accessoires à une exploitation agricole, demeurent soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Or l’administration fiscale assimile parfois ces locaux à des établissements industriels et applique par conséquent l’imposition sur...
Non, je le retire également, monsieur le président.
Certes, ce serait une perte sèche pour les collectivités territoriales, mais la suppression de la taxe d’habitation en est une également !
Il faut faire des choix. Cela étant dit, je retire l’amendement, monsieur le président.
Mme Françoise Laborde. Même amendement… et même question !