734 interventions trouvées.
Bien sûr !
C'est vrai !
Il faut le faire tout de suite !
Il est meilleur !
Mais bien sûr…
Ce n'est pas du tout ce qui a été fait !
Tout à fait !
Bien sûr !
Je m'inscris dans le sens des propos de notre collègue Rochette. Nous avions décidé de voter pour le texte, c'est-à-dire pour le travail effectué par Mme le rapporteur, et nous ne changerons pas notre position. Je souhaitais, au nom de mon groupe, remercier Mme Di Folco pour son travail équilibré et pragmatique : comme tout existait déjà dans ...
Bref, je remercie encore une fois Mme le rapporteur et la commission des lois pour leur travail. Nous maintiendrons notre vote en faveur de ce texte.
Je m’inscris dans le sens des propos de notre collègue Rochette. Nous avions décidé de voter pour le texte, c’est-à-dire pour le travail effectué par Mme le rapporteur, et nous ne changerons pas notre position. Je souhaitais, au nom de mon groupe, remercier Mme Di Folco pour son travail équilibré et pragmatique : comme tout existait déjà dans ...
Bref, je remercie encore une fois Mme le rapporteur et la commission des lois pour leur travail. Nous maintiendrons notre vote en faveur de ce texte.
Je m’inscris dans le sens des propos de notre collègue Rochette. Nous avions décidé de voter pour le texte, c’est-à-dire pour le travail effectué par Mme le rapporteur, et nous ne changerons pas notre position. Je souhaitais, au nom de mon groupe, remercier Mme Di Folco pour son travail équilibré et pragmatique : comme tout existait déjà dans ...
Bref, je remercie encore une fois Mme le rapporteur et la commission des lois pour leur travail. Nous maintiendrons notre vote en faveur de ce texte.
Madame la présidente, lors du scrutin n° 136 de ce jour, portant sur l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse, Mme Évelyne Renaud-Garabedian et M. Jean-Pierre Bansard souhaitaient voter pour.
L’article D. 312-8 du code de l’action sociale et des familles précise que la capacité minimale en accueil de jour organisé par les Ehpad est de « six places dès lors que l’activité prévisionnelle est assurée ». Le même article précise que les ARS peuvent déroger à ce seuil. C’est le cas notamment en milieu rural, où nombre d’établissements ne...
Je vous remercie, madame la ministre !
Bravo !
Bravo !