Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° II-118 rectifié bis est retiré. Monsieur Mizzon, l’amendement n° II-75 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° II-118 rectifié bis est retiré. Monsieur Mizzon, l’amendement n° II-75 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° II-75 rectifié ter est retiré. Monsieur Labbé, l’amendement n° II-1333 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-75 rectifié ter est retiré. Monsieur Labbé, l’amendement n° II-1333 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1333.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1333.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-401 rectifié ter, présenté par Mmes Berthet et Noël, MM. Pellevat et D. Laurent, Mme Gruny, MM. Laménie, Cardoux et J.M. Arnaud, Mme Puissat, MM. Savary, Chasseing, Babary et Houpert, Mmes Garriaud-Maylam, Deromedi, F. Gerbaud et Lassarade, MM...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-401 rectifié ter, présenté par Mmes Berthet et Noël, MM. Pellevat et D. Laurent, Mme Gruny, MM. Laménie, Cardoux et J.M. Arnaud, Mme Puissat, MM. Savary, Chasseing, Babary et Houpert, Mmes Garriaud-Maylam, Deromedi, F. Gerbaud et Lassarade, MM...
L’amendement n° II-646 rectifié, présenté par MM. Lafon, Longeot et Delahaye, Mme Férat, M. P. Martin, Mmes Saint-Pé et Dindar, M. Capo-Canellas, Mme Gatel, MM. Laugier, Henno, Détraigne, Duffourg, Janssens, Delcros et Canevet, Mme Guidez et M. Le Nay, est ainsi libellé : Après l’article 42 quinquies Insérer un article additionnel ains...
L’amendement n° II-646 rectifié, présenté par MM. Lafon, Longeot et Delahaye, Mme Férat, M. P. Martin, Mmes Saint-Pé et Dindar, M. Capo-Canellas, Mme Gatel, MM. Laugier, Henno, Détraigne, Duffourg, Janssens, Delcros et Canevet, Mme Guidez et M. Le Nay, est ainsi libellé : Après l’article 42 quinquies Insérer un article additionnel ains...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-401 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° II-401 rectifié ter.
Monsieur Capo-Canellas, l’amendement n° II-646 rectifié est-il maintenu ?
