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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1325.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1325.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1232.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1232.
L’amendement n° II-1121, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le présent article entre en vigueur le 1er janvier 2023. La parole est à M. le rapporteur général.
L’amendement n° II-1121, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – Le présent article entre en vigueur le 1er janvier 2023. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1121.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1121.
Je mets aux voix l’article 42 quinquies, modifié.
Je mets aux voix l’article 42 quinquies, modifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-75 rectifié ter est présenté par M. Longeot, Mme Jacquemet, MM. Janssens, Levi et Détraigne, Mme Doineau, MM. J.M. Arnaud et Mizzon, Mme Vermeillet, M. Bacci, Mme Morin-Desailly, MM. Prince et P. Martin, Mme Férat, MM. Guerriau, Chauvet, Kern, Pellevat, Le Nay et Moga, Mm...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-75 rectifié ter est présenté par M. Longeot, Mme Jacquemet, MM. Janssens, Levi et Détraigne, Mme Doineau, MM. J.M. Arnaud et Mizzon, Mme Vermeillet, M. Bacci, Mme Morin-Desailly, MM. Prince et P. Martin, Mme Férat, MM. Guerriau, Chauvet, Kern, Pellevat, Le Nay et Moga, Mm...
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour présenter l’amendement n° II-118 rectifié bis.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour présenter l’amendement n° II-118 rectifié bis.
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° II-1333.
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° II-1333.
Quel est l’avis de la commission ?
