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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie Mercier, pour explication de vote.
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
La parole est à M. Loïc Hervé, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3 rectifié ter, 6 rectifié, 38 rectifié bis et 103 rectifié quater. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Je rappelle que l’avis de la commission spéciale est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 61 : Nombre de votants329Nombre de suffrages exprimés296Pour l’adoption122Contre 174Le Sénat n’a pas adopté.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 126, présenté par MM. Salmon et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et Taillé-Polian, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le chapitre Ier du titre IV...
L’amendement n° 85, présenté par Mme Cohen, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la deuxième partie du code de la santé publique est ainsi modifié : 1° L’article L. 2141-2 est ainsi rédigé : « Ar...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 30 rectifié est présenté par le Gouvernement. L’amendement n° 113 rectifié bis est présenté par Mme Guillotin, MM. Fialaire, Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre et MM. Gold, Guérini, Guiol, Requier et Roux. Ces deux amendements sont ains...
