Interventions de Gérard Cornu

Vous avez parallèlement annoncé deux mesures fiscales exceptionnelles pour encourager ces entreprises à renforcer les fonds propres des sociétés innovantes et à financer des projets de recherche et de développement.

Elle arrive ! A un moment où notre pays doit faire face à de nouvelles contraintes tout en préparant l'avenir, ...

M. Gérard Cornu.... je souhaite que vous nous donniez des précisions sur les dispositifs ciblés sur les deux principaux moteurs de la croissance que sont la consommation des ménages et l'investissement des entreprises.

Je confirme les propos de M. Jacques Blanc : il semblerait que les difficultés rencontrées par les horticulteurs persistent. Notre rôle n'est pas de prendre des mesures d'ordre règlementaire, mais nous voudrions être sûrs que ces difficultés seront aplanies. Monsieur le secrétaire d'Etat, vous demandez le retrait de l'amendement. Avant d'accéd...

Je ne vois pas comment le maire d'une petite commune de 100, 150 ou 200 habitants pourrait signer dans la précipitation une convention de service public avec l'agriculteur du coin pour procéder à un déneigement qui ne sera peut-être nécessaire qu'une fois tous les cinq ans ? Nous, sénateurs, qui sommes les défenseurs naturels des collectivités...

Nous sommes tous favorables à une amélioration de la sécurité. Je ne suis pas un grand spécialiste en la matière, mais la mise en oeuvre du dispositif proposé ne devrait pas être très onéreuse. Par conséquent, eu égard aux chiffres qui ont été annoncés quant aux décès provoqués par les accidents de tracteurs qui se renversent et étant donné qu...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'examen des crédits consacrés aux PME, au commerce et à l'artisanat est aussi, pour nous, l'occasion de dresser un bilan de l'action du Gouvernement en faveur des 2, 2 millions de PME de France. La loi Dutreil du 1er août 2003, la loi de simplification du 2 juillet 2003, le sec...

C'est bien de le reconnaître !

L'énergie, c'est vrai, intéresse nombre de collègues. Je vais moi aussi centrer mon intervention sur ce sujet et plus particulièrement sur les bioénergies. Faire prendre conscience à nos concitoyens des enjeux énergétiques de notre société moderne est un défi que le Gouvernement s'emploie à relever, au travers, notamment, d'une campagne audiov...

Le Gouvernement a bien compris que c'était la fin du « tout pétrole » et finalise en ce moment un plan de développement des biocarburants. Outre qu'elles sont protectrices de notre environnement et donc plus respectueuses de la planète, ces bioénergies ont pour avantage d'offrir des débouchés à notre agriculture. M. Doligé et moi-même y voyons...

Et oui !

La question !

Ma question s'adresse à M. le ministre délégué à l'industrie. Les records historiques atteints cette semaine par les prix du pétrole font peser une menace sur la croissance et l'emploi, surtout dans certains secteurs très exposés. Le Gouvernement a fait le choix du pragmatisme et de l'efficacité...

... en aidant en priorité les secteurs qui rencontrent le plus de difficultés financières du fait de la hausse des cours du pétrole. Je salue à cet égard les mesures d'urgence...

... annoncées en faveur des marins pêcheurs et des agriculteurs.

Mais, au-delà des mesures conjoncturelles, c'est une réponse structurelle que nous devons apporter. Le projet de loi d'orientation sur l'énergie, examiné en juin dernier par le Sénat, a fixé les grands axes de notre politique énergétique pour les trente prochaines années.

Je pense en particulier à la promotion des économies d'énergie, à la construction d'un réacteur nucléaire de nouvelle génération et au développement des énergies renouvelables et des biocarburants.

Mais cette stratégie ne sera efficace que si tout le monde se mobilise, au niveau national comme au niveau européen. Ma question est donc très claire : monsieur le ministre, quelles mesures comptez-vous prendre pour répondre aux défis énergétiques auxquels est confronté notre pays, à court terme comme à plus long terme ?

La question !

La question !