Loi de finances pour 2021

L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 137, rapport général n° 138, avis n° 139 à 144).

Avant de passer au vote sur l’ensemble du texte, je vais donner la parole à ceux de nos collègues qui ont été inscrits par les groupes pour expliquer leur vote. J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation du débat décidée par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de sept minutes pour ces explications de vote, à rai...

M. le président. La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à M. Julien Bargeton, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Rémi Féraud, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

Le Sénat va maintenant procéder au vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2021, modifié. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Mes chers collègues, je vous remercie d’être aussi nombreux dans l’hémicycle ; nous sommes à la limite de la jauge sanitaire. Je salue nos col...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 41 : Nombre de votants347Nombre de suffrages exprimés307Pour l’adoption211Contre 96Le Sénat a adopté.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, au terme de 145 heures de séance sur le projet de loi de finances pour 2021, je souhaite remercier le rapporteur général de la commission des finances, Jean-François Husson, qui a démontré sa qualité d’écoute et de conviction pour son premier rapport général.

Je veux saluer aussi les quarante-sept rapporteurs spéciaux de la commission des finances, les quatre-vingts rapporteurs pour avis des autres commissions et les chefs de file des huit groupes politiques, qui ont contribué au débat tout au long de ces semaines. (Applaudissements.) Votre solitude a parfois suscité notre sollicitude

Enfin, je voudrais vous remercier, monsieur le ministre, de votre présence assidue au cours de l’examen des articles de la première partie, des crédits de la mission « Plan de relance » et des articles non rattachés de la deuxième partie, ainsi que de vos réponses toujours précises et courtoises ; elles sont, je le sais, appréciées au sein de l...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 137, rapport général n° 138, avis n° 139 à 144). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES E...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Outre-mer » (et article 55 sexies). Je profite de l’occasion pour féliciter M. Stéphane Artano, qui a été élu, ce matin, président de la délégation sénatoriale aux outre-mer.

La parole est à M. le rapporteur pour avis. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur des travées du groupe UC.)

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Maurice Antiste.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2021 (projet n° 137, rapport n° 138, avis n° 139 à 144). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions. SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPO...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ». Je remercie Mme Valérie Létard de prendre ma place pour présider la suite de la séance.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 137, rapport général n° 138). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.