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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 40.
L’amendement n° 337, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après la section II bis du chapitre I bis du titre III de la deuxième partie du livre ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 337.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 90 rectifié est présenté par MM. M. Bourquin et Tissot, Mme Artigalas, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly, Lalande et Lurel, Mme Taillé-Polian, MM. Duran et Montaugé, Mmes Guillemot et Conconne, MM. Bérit-Débat, Joël Bigot, Courteau et D...
La parole est à M. Franck Menonville, pour présenter l’amendement n° 197 rectifié ter.
La parole est à M. Sophie Primas, pour présenter l’amendement n° 327.
Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Tissot, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Nous n’en sommes pas encore là, mon cher collègue… La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Menonville, pour explication de vote.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
