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Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
Mes chers collègues, nous allons prolonger notre séance pour terminer l’examen de ce texte rapidement, sans suspendre à l’heure du dîner.
M. le président. Je vous serais donc obligé de bien vouloir contracter vos interventions…
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
Avant de prendre acte du retrait des amendements, je tiens à ce que ce débat essentiel puisse aller à son terme. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
Merci ! Je crois que ce débat n’était pas inutile pour des perspectives futures. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Les amendements n° 2, 3, 4 et 5 sont donc retirés. L’amendement n° 1, présenté par MM. Carcenac, Kanner, Raynal, Éblé et Botrel, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly et Lurel, Mme Taillé-Polian et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » I. – Créer le programme : ...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Soutien à l...
Je suis donc saisi d’un amendement n° 1 rectifié, présenté par MM. Carcenac, Kanner, Raynal, Éblé et Botrel, Mme Espagnac, MM. Féraud, P. Joly et Lurel, Mme Taillé-Polian et les membres du groupe socialiste et républicain, et ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » I. – Créer le programme : Soutien à l’hôpital I...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Soutien à l...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.