Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires », figurant à l’état B.
Je suis saisi de vingt-quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Ces amendements portent sur des thématiques très variées. Outre l’existence d’incompatibilités de fond, la discussion commune est nécessaire pour tous les amendements tendant à prélever des crédits sur l’action n° 04 du programme 135 pour un montant cumulé supé...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
L’amendement n° II-593 rectifié bis, présenté par M. Tourenne, Mmes Guillemot et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis, Duran, Montaugé, Tissot, Kerrouche, Gillé, Jacques Bigot, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
L’amendement n° II-641 n’est pas soutenu. L’amendement n° II-714 rectifié, présenté par M. Babary, Mme Lassarade, MM. D. Laurent, Sol et Panunzi, Mmes Gruny et Morhet-Richaud et M. Pierre, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
L’amendement n° II-594 rectifié bis, présenté par M. Tourenne, Mmes Guillemot et Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis, Duran, Montaugé, Tissot, Kerrouche, Gillé, Jacques Bigot, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
L’amendement n° II-703 rectifié, présenté par MM. Roux, Requier, A. Bertrand, Cabanel, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gold et Jeansannetas, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et M. Vall, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-5 est présenté par M. Dallier, au nom de la commission des finances. L’amendement n° II-422 est présenté par M. Segouin. L’amendement n° II-591 est présenté par Mmes Artigalas et Guillemot, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis, Duran, Montaugé, Tissot, Vaugrena...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
La parole est à M. Vincent Segouin, pour présenter l’amendement n° II-422.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, pour présenter l’amendement n° II-591.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° II-718.
L’amendement n° II-704 rectifié, présenté par MM. Roux, Requier, A. Bertrand, Cabanel, Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre, MM. Gold et Jeansannetas, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et M. Vall, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et coordination de la politique d’aménagement du territoire Interventions territoriales de l’État Politique de la...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-588 rectifié, présenté par MM. Joël Bigot, Bérit-Débat et P. Joly, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Tocqueville, MM. M. Bourquin, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : L’amend...
