Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une école de la confiance (projet n° 323, texte de la commission n° 474, rapport n° 473). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

Mes chers collègues, le scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République est clos. Les résultats seront proclamés ultérieurement au cours de la séance, et les élus prêteront alors serment. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.

Je suis saisi, par Mmes Assassi et Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de loi, adopté par l’Assembl...

La parole est à M. Philippe Mouiller, contre la motion.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Antoine Karam, pour explication de vote.

Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Stéphane Ravier.

M. le président. La parole est à M. Laurent Lafon.

Mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour l’élection d’un juge titulaire et d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République : Nombre de votants : 271 Suffrages exprimés : 242 Majorité absolue des suffrages exprimés : 122 Bulletins blancs : 27 Bulletins nuls : 2 Ont obtenu : Mme Catherine Troendlé, titulaire, 242 vo...

Mme le juge titulaire et Mme le juge suppléant à la Cour de justice de la République vont être appelées à prêter, devant le Sénat, le serment prévu par l’article 2 de la loi organique du 23 novembre 1993 sur la Cour de justice de la République. Je prie Mme le juge titulaire et Mme le juge suppléant de bien vouloir se lever. (Je vais donner lec...

M. le président. Acte est donné par le Sénat du serment qui vient d’être prêté devant lui.

La séance est reprise.

La séance est reprise.

La séance est reprise.

L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, relative au grand débat national, en application de l’article 50-1 de la Constitution. Cette séance s’organisera en deux temps. Après la déclaration du Gouvernement, la parole sera donnée à un orateur de chaque groupe, puis au Premier ministre pour leur répondre. Pui...

Acte est donné de la déclaration du Gouvernement. Nous allons maintenant procéder au débat sur la déclaration du Gouvernement. Dans le débat, la parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à M. Bruno Retailleau, pour le groupe Les Républicains.