Interventions en hémicycle de Gérard Larcher

M. le président. Mes chers collègues, revenons à bord…

M. le président. La parole est à M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.

M. le président. La parole est à M. Martial Bourquin, pour le groupe socialiste et républicain.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

La parole est à M. Philippe Adnot, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.

M. le président. La parole est à M. Michel Canevet, pour le groupe Union Centriste.

M. le président. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

M. le président. La parole est à Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains.

M. le président. À mon tour, je tiens à remercier les membres de la commission spéciale, sa présidente, Catherine Fournier, ainsi que ses trois rapporteurs, Michel Canevet, Jean-François Husson et Élisabeth Lamure. Cette procédure spéciale d’examen parlementaire a été parfaitement conduite.

Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. Ce scrutin, qui sera ouvert dans quelques instants, aura lieu en salle des conférences. Je remercie nos collègues Annie Gui...

La séance est reprise.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 54 : Nombre de votants346Nombre de suffrages exprimés324Pour l’adoption207Contre 117Le Sénat a adopté, dans le texte de la commission modifié, le projet de loi relatif à la croissan...

La parole est à M. le ministre.

Je vous remercie, monsieur le ministre. Vous avez été très présent dans les débats et proactif, comme nous venons de l’entendre. Je tenais à le souligner. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle le dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président et Mme la rapporteure générale de la Cour des comptes.

Monsieur le Premier président, madame la rapporteure générale, à qui je souhaite le meilleur dans l’exercice de ses nouvelles fonctions, c’est avec un grand plaisir que nous vous accueillons ce matin au Sénat à l’occasion du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes. Je vous remercie de votre présence dans notre hémicycle pour nous ...

Monsieur le Premier président, vous avez la parole.

Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. La parole est à M. le président de la commission des finances.

La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.