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Interventions en hémicycle de Gérard Larcher
15047 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps initi...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour la réplique.
La parole est à M. Laurent Duplomb.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour la réplique.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à Mme la ministre.
Le compte rendu intégral de la séance du mercredi 19 décembre 2018 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d’urgence économiques et sociales (projet n° 230, texte de la commission n° 233, rapport n° 232). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
À la demande de la commission, la séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité.
Je suis saisi, par Mmes Assassi, Cohen et Apourceau-Poly, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 15. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 2, du règlement, le Sénat déclare irrecevable le projet de loi portant mesures d’urgence économique...
Y a-t-il un orateur contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
